Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie

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Amyot, 1859 - 792 pages
 

Table des matières

Décembre 13 Lettre du prince de Talleyrand à lord Castlereagh
147
Mars à Juin Protocoles du congrès de Vienne
156
Avril 4Juin 5 et 18 Protestation de M de Labrador ministre
165
Alliance entre lempereur dAutriche et le roi des Deux
171
Gênes à la Sardaigne et les cessions au canton de Genève
179
Juin 9 Acte principal du congrès de Vienne
187
Juin 12 Alliance conclue entre lAutriche et le grandduc de Tos
197
Juin 14 Protestation du cardinallégat Consalvi au nom de
206
territoriaux quil reste à faire etc
212
Mars 16 Traité de cessions territoriales et de limites conclu entre
221
Juin 10 Traité conclu à Paris entre lAutriche lEspagne la France
232
Novembre 12 Réponse du duc de Richelieu à la note des plénipo
243
Juillet 7 CONGRÈS DE TROPPAU ET DE LAYBACH Proclamation
249
Janvier 19 Dépêchecirculaire de lord Castlereagh au ministre
259
Février 1 Convention entre lAutriche et la Toscane relative
274
Octobre 618 Convention entre lAutriche la Prusse la Russie
286
les Russies roi de Pologne dune part et du roi de Sardaigne
299
Mai 28 Convention entre lAutriche et les DeuxSiciles rela
312
Octobre 12 Convention de lAutriche avec la Toscane pour lex
315
Mémorandum recommandant des réformes présenté au pape
321
Décembre 4 Convention entre lAutriche et la Sardaigne pour
328
Février 25 Dépêche du prince de Schwarzenberg au comte Collo
346
Juillet 4 Traité de commerce et de navigation conclu à Naples
354
Avril 24 Déclaration ministérielle échangée entre lAutriche et
363
Août 12 Dépêche de lord Palmerston à lord Ponsonby en réponse
370

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Expressions et termes fréquents

Fréquemment cités

Page 189 - Le» présents articles additionnels auront la même force et valeur que s'ils étaient insérés mot à mot au traité de ce jour : ils seront ratifiés , et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs les ont signés et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 113 - La navigation sur le Rhin, du point où il devient navigable jusqu'à la mer, et réciproquement, sera libre, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne; et l'on s'occupera au futur congrès, des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les Etats riverains, de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations.
Page 204 - SM le roi de France , mûrement examiné la situation et les intérêts réciproques et les progrès que le rétablissement de l'ordre et de la tranquillité aura faits en France, s'accordent à reconnaître que les motifs qui les portaient à cette mesure ont cessé d'exister.
Page 231 - ... dans le cas où ces réunions auraient pour objet des affaires spécialement liées aux intérêts des autres états de l'Europe, elles n'auront lieu qu'à la suite d'une invitation formelle de la part de ceux de ces états que les dites affaires concerneraient, et sous la réserve expresse de leur droit d'y participer directement, ou par leurs plénipotentiaires.
Page 71 - SM l'Empereur et Roi possède en toute souveraineté et propriété les pays ci-dessous désignés ; savoir : l'Istrie, la Dalmatie, les îles ci-devant vénitiennes de l'Adriatique, les bouches du Cattaro, la ville de Venise, les lagunes et les pays compris entre les états héréditaires de SM l'Empereur et Roi, la mer Adriatique, et une ligne qui partira du Tyrol, suivra le torrent en avant de...
Page 123 - Traité de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs les ont signés et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le x4 (2) juin de l'an de grâce 1867.
Page 109 - Bohême, et ses alliés, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations de l'Europe et aux malheurs des peuples par une paix solide, fondée sur une juste répartition de forces entre les puissances, et portant dans ses stipulations la garantie de sa durée...
Page 230 - Puissances cosignataires du Traité de paix du 20 novembre 1815, rapports qui, en assurant à la France la place qui lui appartient dans le système de l'Europe, la lieront étroitement aux vues pacifiques et bienveillantes que partagent tous les Souverains, et consolideront ainsi la tranquillité générale.
Page 111 - Dans le département de la Sarre, les cantons de Saarbruck et d'Arneval resteront à la France, ainsi que la partie de celui de Lebach qui est située au midi d'une ligne à tirer le long des confins des villages de Herchenbach, Ueberhofen.
Page 120 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai , l'an de grâce 1814.

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