Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... appareils désintégrateurs . 100,999 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; David , représenté par Armen- gaud ... Appareil à découper ou couper les objets en terre cuite , ardoises , etc. - - 101,001 . Brevet de quinze ans , 27 ...
... appareils désintégrateurs . 100,999 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; David , représenté par Armen- gaud ... Appareil à découper ou couper les objets en terre cuite , ardoises , etc. - - 101,001 . Brevet de quinze ans , 27 ...
Page 217
... appareil à gaz pour hauts fourneaux . - 101,023 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Raudolph , représenté par ... Appareils destinés à un service de vidanges inodores pouvant se faire le jour . - - + 101,038 . Brevet de dix ...
... appareil à gaz pour hauts fourneaux . - 101,023 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Raudolph , représenté par ... Appareils destinés à un service de vidanges inodores pouvant se faire le jour . - - + 101,038 . Brevet de dix ...
Page 218
... Appareil destiné à faciliter le tirage des cheminées . 101,060 . Brevet ( brevet anglais devant expirer le 7 mai 1887 ) pris , le 5 novembre 1873 , par Winans , représenté par Armengaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45 ...
... Appareil destiné à faciliter le tirage des cheminées . 101,060 . Brevet ( brevet anglais devant expirer le 7 mai 1887 ) pris , le 5 novembre 1873 , par Winans , représenté par Armengaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45 ...
Page 220
... Appareil destiné à maintenir la constance du niveau d'eau dans les compteurs à gaz du système humide et à purger la vapeur des liquides qu'elle tient en suspension dans les générateurs de vapeur de toutes sortes . 101,084 . Brevet de ...
... Appareil destiné à maintenir la constance du niveau d'eau dans les compteurs à gaz du système humide et à purger la vapeur des liquides qu'elle tient en suspension dans les générateurs de vapeur de toutes sortes . 101,084 . Brevet de ...
Page 222
... Appareil d'attelage , dit de choc et de traction , pour véhicules de chemins de fer . 101,126 . Brevet de quinze ans , 3 décembre 1873 ; Stelzl , à Nancy ( Meurthe - et- Moselle ) . Enseignes avec lettres peintes émaillées et vitrifiées ...
... Appareil d'attelage , dit de choc et de traction , pour véhicules de chemins de fer . 101,126 . Brevet de quinze ans , 3 décembre 1873 ; Stelzl , à Nancy ( Meurthe - et- Moselle ) . Enseignes avec lettres peintes émaillées et vitrifiées ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures