Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... Bull . go , no 769 . " ) x11 ° série , Bull . 177 , n ° 2665 . ÉTAT A. NUMEROS DES CHAPITRES . Nombre des chefs , B. n ° 241 . ―― 11.
... Bull . go , no 769 . " ) x11 ° série , Bull . 177 , n ° 2665 . ÉTAT A. NUMEROS DES CHAPITRES . Nombre des chefs , B. n ° 241 . ―― 11.
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... le cahier des charges y annexés ; Vu l'avant - projet présenté par la compagnie d'Anzin pour l'établissement ( 1 ) X1 série , Bull . 1659 , n ° 16,443 . d'une voie d'embranchement destinée à relier à la ligne susmentionnée - - 14.
... le cahier des charges y annexés ; Vu l'avant - projet présenté par la compagnie d'Anzin pour l'établissement ( 1 ) X1 série , Bull . 1659 , n ° 16,443 . d'une voie d'embranchement destinée à relier à la ligne susmentionnée - - 14.
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... ART . 1. Est déclaré d'utilité publique l'établissement d'un em- branchement de chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 de la ( 1 ) x1 ° série , Bull . 804 , no 7727 . société des mines de Lens , située au territoire d'Haisnes 16 -
... ART . 1. Est déclaré d'utilité publique l'établissement d'un em- branchement de chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 de la ( 1 ) x1 ° série , Bull . 804 , no 7727 . société des mines de Lens , située au territoire d'Haisnes 16 -
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... Bull . 119 , n ° 1767 . Bull . 154 , no 2355 . ( 3 ) Bull , 180 , no 2683 . ( 4 ) Bull . 119 , n ° 1770 . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . N ° 3859. - DÉCRET qui approuve B. n ° 242 . 39 ―
... Bull . 119 , n ° 1767 . Bull . 154 , no 2355 . ( 3 ) Bull , 180 , no 2683 . ( 4 ) Bull . 119 , n ° 1770 . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . N ° 3859. - DÉCRET qui approuve B. n ° 242 . 39 ―
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... Bull . 291 , n ° 6892 . ( 2 ) VII série , Bnll . 369 , n ° 8720 . ( 3 ) IX série , Bull . 564 , no 7333 . ( 4 ) ix série , Bull . 756 , no 8785 . ( 5 ) x1 série , Bull . 532 , no 4848 . ( 6 ) X1 série , Bull . 1344 , n ° 13,753 ...
... Bull . 291 , n ° 6892 . ( 2 ) VII série , Bnll . 369 , n ° 8720 . ( 3 ) IX série , Bull . 564 , no 7333 . ( 4 ) ix série , Bull . 756 , no 8785 . ( 5 ) x1 série , Bull . 532 , no 4848 . ( 6 ) X1 série , Bull . 1344 , n ° 13,753 ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures