Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... Ibid . 588 248 209 242 42 bid . Ibid . 246 248 212 233 173 246 173 Ibid . Ibid . Ibid . 174 Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 175 Ibid . Ibid . a . DATES des lois et décrets . Idem . Idem . III.
... Ibid . 588 248 209 242 42 bid . Ibid . 246 248 212 233 173 246 173 Ibid . Ibid . Ibid . 174 Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 175 Ibid . Ibid . a . DATES des lois et décrets . Idem . Idem . III.
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... Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 247 178 245 159 250 396 251 446 · 245 160 et 161 Idem . DÉCRET qui affecte au département des travaux publics . une parcelle de terrain domanial située sur la plage de Cayeux ( Somme ) . 251 447 19 . DECRET ...
... Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 247 178 245 159 250 396 251 446 · 245 160 et 161 Idem . DÉCRET qui affecte au département des travaux publics . une parcelle de terrain domanial située sur la plage de Cayeux ( Somme ) . 251 447 19 . DECRET ...
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... Ibid . 60 250 398 1 245 161 247 179 243 63 245 161 247 207 Idem . 249 370 6 . 245 162 7 . DECRET qui déclaré d ... Ibid . 519 256 589 243 64 254 519 Ibid . 520 Idem . 12 . Idem . DÉCRET relatif à l'agrandissement de la station de ...
... Ibid . 60 250 398 1 245 161 247 179 243 63 245 161 247 207 Idem . 249 370 6 . 245 162 7 . DECRET qui déclaré d ... Ibid . 519 256 589 243 64 254 519 Ibid . 520 Idem . 12 . Idem . DÉCRET relatif à l'agrandissement de la station de ...
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... Ibid . 66 Idem . Ibid . 67 245 162 Idem . 21 . Idem . Idem . 22 . DECRET qui institue dans la ville de Lille une école de plein exercice de médecine et de pharmacie .... DÉCRET concernant les écoles préparatoires de médecine et de ...
... Ibid . 66 Idem . Ibid . 67 245 162 Idem . 21 . Idem . Idem . 22 . DECRET qui institue dans la ville de Lille une école de plein exercice de médecine et de pharmacie .... DÉCRET concernant les écoles préparatoires de médecine et de ...
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... Ibid . 16 Ibid . 17 Ibid . 19 Ibid . 20 Ibid . 21 Ibid . 22 Ibid . 23 [ bit . 1 1 Idem . Loi relative à l'organisation des commandements supé- rieurs de Paris et de Lyon .. Ibid . 2 Idem . Loi qui maintient la mise en état de siége ...
... Ibid . 16 Ibid . 17 Ibid . 19 Ibid . 20 Ibid . 21 Ibid . 22 Ibid . 23 [ bit . 1 1 Idem . Loi relative à l'organisation des commandements supé- rieurs de Paris et de Lyon .. Ibid . 2 Idem . Loi qui maintient la mise en état de siége ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures