Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... boulevard de Sébastopol , n ° 82 : - Huile de gombo ou bamieh . 100,997 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Camacho , représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. — Perfectionnements dans la construction ...
... boulevard de Sébastopol , n ° 82 : - Huile de gombo ou bamieh . 100,997 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Camacho , représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. — Perfectionnements dans la construction ...
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... boulevard Saint - Martin , no 13. Perfectionnements dans la fabrication des ... Beaumarchais , n ° 95. Mode perfectionné d'emballage du beurre en vue de sa ... boulevard Saint - Martin , n ° 13. - Système de robinet . 101,035 ...
... boulevard Saint - Martin , no 13. Perfectionnements dans la fabrication des ... Beaumarchais , n ° 95. Mode perfectionné d'emballage du beurre en vue de sa ... boulevard Saint - Martin , n ° 13. - Système de robinet . 101,035 ...
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... boulevard Beaumarchais , no 95. — Machine à faire les formes en étoffes pour chapeaux de dames et d'enfants . 101,067 . Brevet de quinze ans , 7 novembre 1873 ; Chaubin , représenté par Des- nos , à Paris , boulevard , Saint - Martin ...
... boulevard Beaumarchais , no 95. — Machine à faire les formes en étoffes pour chapeaux de dames et d'enfants . 101,067 . Brevet de quinze ans , 7 novembre 1873 ; Chaubin , représenté par Des- nos , à Paris , boulevard , Saint - Martin ...
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... boulevard de Sébastopol , n ° 82. Application de l'imagerie en gé- néral ... Beaumarchais , n ° 95. Perfectionnements aux chemins de fer dits tramways ... boulevard Saint - Martin , no 13. Machine à coudre jouet , dite couseuse ...
... boulevard de Sébastopol , n ° 82. Application de l'imagerie en gé- néral ... Beaumarchais , n ° 95. Perfectionnements aux chemins de fer dits tramways ... boulevard Saint - Martin , no 13. Machine à coudre jouet , dite couseuse ...
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... boulevard Beaumarchais , n ° 95. Appareil d'attelage , dit de choc et de traction , pour véhicules de chemins de fer . 101,126 . Brevet de quinze ans , 3 décembre 1873 ; Stelzl , à Nancy ( Meurthe - et- Moselle ) . Enseignes avec ...
... boulevard Beaumarchais , n ° 95. Appareil d'attelage , dit de choc et de traction , pour véhicules de chemins de fer . 101,126 . Brevet de quinze ans , 3 décembre 1873 ; Stelzl , à Nancy ( Meurthe - et- Moselle ) . Enseignes avec ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures