Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... Saint - Martin , n ° 90 , et au sieur Jean - Baptiste Guérapin , négociant , demeurant à Paris , boulevard de Sébas- topol , no 35 , par le sieur Petit , de la partie de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris , le 6 ...
... Saint - Martin , n ° 90 , et au sieur Jean - Baptiste Guérapin , négociant , demeurant à Paris , boulevard de Sébas- topol , no 35 , par le sieur Petit , de la partie de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris , le 6 ...
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... Saint - Sébastien , n ° 45. Godille roulante applicable aux navires à voiles ... boulevard Saint - Martin , n ° 17. Système de cartouches métalliques ... Saint - Honoré , no 225. Alimentation des chaudières à vapeur par la libre ...
... Saint - Sébastien , n ° 45. Godille roulante applicable aux navires à voiles ... boulevard Saint - Martin , n ° 17. Système de cartouches métalliques ... Saint - Honoré , no 225. Alimentation des chaudières à vapeur par la libre ...
Page 217
... boulevard Saint - Martin , no 17. Système de chargement mécanique avec appareil à gaz pour hauts fourneaux . - 101,023 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Raudolph , représenté par Des- ' nos , à Paris , boulevard Saint - Martin ...
... boulevard Saint - Martin , no 17. Système de chargement mécanique avec appareil à gaz pour hauts fourneaux . - 101,023 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Raudolph , représenté par Des- ' nos , à Paris , boulevard Saint - Martin ...
Page 218
... boulevard Saint - Martin , no 13. Genre de broderie . - 101,047 . Brevet de quinze ans , 5 novembre 1873 ; Leconte père et fils , représentés par Blétry , à Paris , rue des Filles - du - Calvaire , n ' 6 ... Machine à coudre à point de ...
... boulevard Saint - Martin , no 13. Genre de broderie . - 101,047 . Brevet de quinze ans , 5 novembre 1873 ; Leconte père et fils , représentés par Blétry , à Paris , rue des Filles - du - Calvaire , n ' 6 ... Machine à coudre à point de ...
Page 219
... boulevard de Strasbourg , n ° 60. Système de fa- brication de chapeaux vernis ou non vernis . 101,065 . Brevet de ... Saint - Martin , no 13. - Système détruisant le tangage et le roulis dans les navires . -- 101,068 . Brevet de quinze ans , ...
... boulevard de Strasbourg , n ° 60. Système de fa- brication de chapeaux vernis ou non vernis . 101,065 . Brevet de ... Saint - Martin , no 13. - Système détruisant le tangage et le roulis dans les navires . -- 101,068 . Brevet de quinze ans , ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures