Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... boulevard de Strasbourg , n ° 60. Système de fa- brication de chapeaux vernis ou non vernis . 101,065 . Brevet de quinze ans , 10 novembre 1873 ; Caspar , représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95 ...
... boulevard de Strasbourg , n ° 60. Système de fa- brication de chapeaux vernis ou non vernis . 101,065 . Brevet de quinze ans , 10 novembre 1873 ; Caspar , représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95 ...
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... boulevard de Strasbourg , n ° 23. Système de grillade mobile à rabattement pour tous genres de fourneaux culinaires en général . 101,103 . Brevet de quinze ans , 15 novembre 1873 ; Finagens - Glatigny et compa- gnie , représentés par ...
... boulevard de Strasbourg , n ° 23. Système de grillade mobile à rabattement pour tous genres de fourneaux culinaires en général . 101,103 . Brevet de quinze ans , 15 novembre 1873 ; Finagens - Glatigny et compa- gnie , représentés par ...
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... boulevard Saint - Martin , no 17. Système de turbine dite continue . 101,124 . Brevet de quinze ans , 1 décembre ... Strasbourg , no 23. Système de manége - véleci- pède à chemin de fer . 101,140 . Brevet de quinze ans , 12 juillet 1873 ; ...
... boulevard Saint - Martin , no 17. Système de turbine dite continue . 101,124 . Brevet de quinze ans , 1 décembre ... Strasbourg , no 23. Système de manége - véleci- pède à chemin de fer . 101,140 . Brevet de quinze ans , 12 juillet 1873 ; ...
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... boulevard de Strasbourg , n ° 23. Extrait de bois exo- tique , apte aux usages du cachou , du sumac et du tannin . - 101,170 . Brevet de quinze ans , 30 juillet 1873 ; Dujardin père et fils , à Roubaix ( Nord ) , Mode de voiture à deux ...
... boulevard de Strasbourg , n ° 23. Extrait de bois exo- tique , apte aux usages du cachou , du sumac et du tannin . - 101,170 . Brevet de quinze ans , 30 juillet 1873 ; Dujardin père et fils , à Roubaix ( Nord ) , Mode de voiture à deux ...
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... boulevard de Strasbourg , n ° 23. Enduit imperméabilisateur de la chaussure , dit enduit Poivret . - --- 101,187 . Brevet de quinze ans , 19 novembre 1873 ; Rabinel , à Paris , rue de l'Abbaye , n ° 16. Appareil de sécurité J. J. ...
... boulevard de Strasbourg , n ° 23. Enduit imperméabilisateur de la chaussure , dit enduit Poivret . - --- 101,187 . Brevet de quinze ans , 19 novembre 1873 ; Rabinel , à Paris , rue de l'Abbaye , n ° 16. Appareil de sécurité J. J. ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures