Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... chemin de fer partant d'un point pris sur la ligne de Saint - Lô à Lamballe , à ou près Avranches , et abou- tissant à la limite du département de l'Orne , dans la direction de Passais .. 29 Mars 1874. DÉCRET qui annule , l'article 5 du ...
... chemin de fer partant d'un point pris sur la ligne de Saint - Lô à Lamballe , à ou près Avranches , et abou- tissant à la limite du département de l'Orne , dans la direction de Passais .. 29 Mars 1874. DÉCRET qui annule , l'article 5 du ...
Page v
... chemin de fer d'intérêt local de Bapaume à la limite du département du Nord , vers Marcoing .. DÉCRET qui autorise l'acceptation de legs faits par le sieur Dasgate : 1o à l'académie des sciences ; 2 ° au muséum d'histoire naturelle ; 3 ...
... chemin de fer d'intérêt local de Bapaume à la limite du département du Nord , vers Marcoing .. DÉCRET qui autorise l'acceptation de legs faits par le sieur Dasgate : 1o à l'académie des sciences ; 2 ° au muséum d'histoire naturelle ; 3 ...
Page vii
... chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 des mines de Lens à la gare d'eau de Vendin - le - Viel , sur la Deule , et la gare de Vio- laisnes , sur la ligne de Lille à Béthune .. DÉCRET qui fixe la cotisation à percevoir sur les ...
... chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 des mines de Lens à la gare d'eau de Vendin - le - Viel , sur la Deule , et la gare de Vio- laisnes , sur la ligne de Lille à Béthune .. DÉCRET qui fixe la cotisation à percevoir sur les ...
Page xiv
... faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de l'Est DECRET qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest . DECRET qui approuve divers travaux à ...
... faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de l'Est DECRET qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest . DECRET qui approuve divers travaux à ...
Page xxii
... chemin de fer de Saint - Lô à Lamballe , entre Dol et Lamballe .. DÉCRET qui autorise la compagnie des chemins de fer de l'Ouest à employer des rails en acier du poids de trente kilogrammes .. Ibid . 780 Ibid . 781 Idem . DÉCRET qui ...
... chemin de fer de Saint - Lô à Lamballe , entre Dol et Lamballe .. DÉCRET qui autorise la compagnie des chemins de fer de l'Ouest à employer des rails en acier du poids de trente kilogrammes .. Ibid . 780 Ibid . 781 Idem . DÉCRET qui ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures