Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 26
Page xxii
... kilogrammes .. Ibid . 780 Ibid . 781 Idem . DÉCRET qui affecte au département de la guerre l'arsenal maritime de Bayonne .. Ibid . Ibid . 16 . Idem . Idem . 17 . Idem . Idem . Idem . 19 , Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Loi qui ouvre ...
... kilogrammes .. Ibid . 780 Ibid . 781 Idem . DÉCRET qui affecte au département de la guerre l'arsenal maritime de Bayonne .. Ibid . Ibid . 16 . Idem . Idem . 17 . Idem . Idem . Idem . 19 , Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Loi qui ouvre ...
Page 27
... kilogrammes .. Par colis supérieur à cinquante kilogrammes , jusqu'à trois cents kilogrammes inclusivement .. Par colis , pour chaque centaine de kilogrammes au delà de trois cents kilo . grammes , toute fraction inférieure étant ...
... kilogrammes .. Par colis supérieur à cinquante kilogrammes , jusqu'à trois cents kilogrammes inclusivement .. Par colis , pour chaque centaine de kilogrammes au delà de trois cents kilo . grammes , toute fraction inférieure étant ...
Page 185
... kilogrammes ( 30 ) par mètre courant . 20. Il sera établi des clôtures , des haies ou fossés entre le chemin de fer et les pro- priétés riveraines , dans les parties de la ligne où cette mesure sera reconnue indis- pensable . 21. Tous ...
... kilogrammes ( 30 ) par mètre courant . 20. Il sera établi des clôtures , des haies ou fossés entre le chemin de fer et les pro- priétés riveraines , dans les parties de la ligne où cette mesure sera reconnue indis- pensable . 21. Tous ...
Page 190
... kilogrammes . Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne ou par dix kilogrammes . Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilo ...
... kilogrammes . Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne ou par dix kilogrammes . Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilo ...
Page 191
... kilogrammes , jusqu'à dix kilogrammes ; 3 ° Au - dessus de dix kilogrammes , par fraction indivisible de dix kilogrammes . Quelle que soit la distance parcourue , le prix d'une expédition quelconque , soit en grande , soit en petite ...
... kilogrammes , jusqu'à dix kilogrammes ; 3 ° Au - dessus de dix kilogrammes , par fraction indivisible de dix kilogrammes . Quelle que soit la distance parcourue , le prix d'une expédition quelconque , soit en grande , soit en petite ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures