Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... amont de la digue basse à la queue de l'île ( communes de Griéges , Cormaranche ( Ain ) et Varennes ( Saône - et ... mètres en amont de son embouchure ( commune de Reyssouze ) ... Ain . De son embouchure à la borne n ° 76 ( com ...
... amont de la digue basse à la queue de l'île ( communes de Griéges , Cormaranche ( Ain ) et Varennes ( Saône - et ... mètres en amont de son embouchure ( commune de Reyssouze ) ... Ain . De son embouchure à la borne n ° 76 ( com ...
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... mètres en aval de la limite des communes de Lavours et de Cressin - Rochefort ....... Lóne de Cuchet ou de la Comtesse . Depuis son origine amont jusqu'à son cxtrémité aval ( commune de Murs ) . LONGUEUR des parties réservécs . 600m 750 ...
... mètres en aval de la limite des communes de Lavours et de Cressin - Rochefort ....... Lóne de Cuchet ou de la Comtesse . Depuis son origine amont jusqu'à son cxtrémité aval ( commune de Murs ) . LONGUEUR des parties réservécs . 600m 750 ...
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... mètres en aval de ladite limite ( com- mune de Sinceny ) ....... Entre l'embouchure du bras Saint - Lazare et un ... amont du déversoir du moulin de Pontavert jusqu'à 100 mètres en aval ( communes de Pontavert et de Gerni- court ) ...
... mètres en aval de ladite limite ( com- mune de Sinceny ) ....... Entre l'embouchure du bras Saint - Lazare et un ... amont du déversoir du moulin de Pontavert jusqu'à 100 mètres en aval ( communes de Pontavert et de Gerni- court ) ...
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... mètres en amont de la borne 97 400 mètres en aval de la borne 99 ( com- mune de Gaunay ) . Du pont Thynet au pont Morgat ( commune d'Avrilly ) ........ De 300 mètres en amont de la borne 42 à l'écluse de Rosières ( communes de Garnat ...
... mètres en amont de la borne 97 400 mètres en aval de la borne 99 ( com- mune de Gaunay ) . Du pont Thynet au pont Morgat ( commune d'Avrilly ) ........ De 300 mètres en amont de la borne 42 à l'écluse de Rosières ( communes de Garnat ...
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... mètres en amont du pont de la route nationale n ° 120 , à En- traygues , et le confluent de la rivière de la Trueyre ( commune d'Entraygues ) .... De 250 mètres en amont à 250 mètres en aval du confluent du ruisseau de la Duze ( com ...
... mètres en amont du pont de la route nationale n ° 120 , à En- traygues , et le confluent de la rivière de la Trueyre ( commune d'Entraygues ) .... De 250 mètres en amont à 250 mètres en aval du confluent du ruisseau de la Duze ( com ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures