Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... ministre des travaux publics , sur l'exercice 1874 , un crédit à titre de ... ministre des travaux publics , sur l'exercice 1875 , un crédit à titre de ... intérieur un crédit sup- DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET XII.
... ministre des travaux publics , sur l'exercice 1874 , un crédit à titre de ... ministre des travaux publics , sur l'exercice 1875 , un crédit à titre de ... intérieur un crédit sup- DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET XII.
Page xiii
... ministre de la guerre à accepter le don d'une somme de deux mille cinq cents francs offert par les candidats ... intérieur , sur l'exer- cice 1874 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par des départements , des communes ...
... ministre de la guerre à accepter le don d'une somme de deux mille cinq cents francs offert par les candidats ... intérieur , sur l'exer- cice 1874 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par des départements , des communes ...
Page xiv
... ministre de la guerre deux crédits sur l'exercice 1874 , à titre de fonds de concours ver- sés au trésor par des ... intérieur et vice - président du Conseil des ministres ... DECRET qui nomme M. Dufaure garde des sceaux , mi- nistre de la ...
... ministre de la guerre deux crédits sur l'exercice 1874 , à titre de fonds de concours ver- sés au trésor par des ... intérieur et vice - président du Conseil des ministres ... DECRET qui nomme M. Dufaure garde des sceaux , mi- nistre de la ...
Page xv
... ministre de l'intérieur , sur l'exercice 1875 , un crédit supplémentaire applicable aux dé- penses ordinaires , du gouvernement général civil de I'Algérie . Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur , sur l'exercice 1875 , un crédit ...
... ministre de l'intérieur , sur l'exercice 1875 , un crédit supplémentaire applicable aux dé- penses ordinaires , du gouvernement général civil de I'Algérie . Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur , sur l'exercice 1875 , un crédit ...
Page xxi
... ministre de l'agriculture et du com- merce , sur le budget de l'exercice ... intérieur , pour les dé- penses ordinaires du gouvernement général civil de ... ministre des travaux publics , sur l'exercice 1875 , un crédit pour l ...
... ministre de l'agriculture et du com- merce , sur le budget de l'exercice ... intérieur , pour les dé- penses ordinaires du gouvernement général civil de ... ministre des travaux publics , sur l'exercice 1875 , un crédit pour l ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures