Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... représenté par Lecanu , à Paris , rue Gaillon , no 13. Perfectionne- ments aux appareils désintégrateurs . 100,999 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; David , représenté par Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ...
... représenté par Lecanu , à Paris , rue Gaillon , no 13. Perfectionne- ments aux appareils désintégrateurs . 100,999 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; David , représenté par Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ...
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... représenté par Armengaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45. Perfectionnements apportés aux machines ... Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45. Compteur à eau . - ---- 101,034 . Brevet de quinze ans , 5 ...
... représenté par Armengaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45. Perfectionnements apportés aux machines ... Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45. Compteur à eau . - ---- 101,034 . Brevet de quinze ans , 5 ...
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... représenté par Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , no 45. Perfectionnements apportés aux éteignoirs . 101,055 . Brevet de quinze ans , 5 novembre 1873 ; Rowland ( les sieurs ) , représen- tés par Fontenelle , à Paris ...
... représenté par Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , no 45. Perfectionnements apportés aux éteignoirs . 101,055 . Brevet de quinze ans , 5 novembre 1873 ; Rowland ( les sieurs ) , représen- tés par Fontenelle , à Paris ...
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... représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. - Perfectionnements apportés à l'établisse- ment ... Armen- gaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. Genre d'agrafe - levier pour gants et autres articles . ― ...
... représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. - Perfectionnements apportés à l'établisse- ment ... Armen- gaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. Genre d'agrafe - levier pour gants et autres articles . ― ...
Page 221
... représenté par Armen- gaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. Système de grillade mobile à rabattement pour tous genres de fourneaux culinaires en général . 101,103 . Brevet de quinze ans , 15 novembre 1873 ; Finagens ...
... représenté par Armen- gaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. Système de grillade mobile à rabattement pour tous genres de fourneaux culinaires en général . 101,103 . Brevet de quinze ans , 15 novembre 1873 ; Finagens ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures