Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... rue Saint - Sébastien , no 45. Appareil à découper ou couper les objets en terre cuite , ardoises , etc. - - 101,001 . Brevet de quinze ans , 27 octobre 1873 ; Delhaye et Duceux , à Paris , rue de Lancry , no 5. — Tourniquet de marchand ...
... rue Saint - Sébastien , no 45. Appareil à découper ou couper les objets en terre cuite , ardoises , etc. - - 101,001 . Brevet de quinze ans , 27 octobre 1873 ; Delhaye et Duceux , à Paris , rue de Lancry , no 5. — Tourniquet de marchand ...
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... rue Saint - Sébastien , n ° 45. Perfectionnements apportés aux machines motrices . 101,021 . Brevet de quinze ans , 3 novembre 1873 ; Powers , représenté par Desnos , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 13. Perfectionnements dans la ...
... rue Saint - Sébastien , n ° 45. Perfectionnements apportés aux machines motrices . 101,021 . Brevet de quinze ans , 3 novembre 1873 ; Powers , représenté par Desnos , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 13. Perfectionnements dans la ...
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... rue Adamville , n ° 8 , à la Varenne - Saint - Maur ( Seine ) . Consommé dit consommé hongrois . - 101,041 . Brevet ... Sébastien , no 45 . - Procédé de gra- vure en relief et en taille - douce . -xxxx 101,052 . Brevet de quinze ans , 4 ...
... rue Adamville , n ° 8 , à la Varenne - Saint - Maur ( Seine ) . Consommé dit consommé hongrois . - 101,041 . Brevet ... Sébastien , no 45 . - Procédé de gra- vure en relief et en taille - douce . -xxxx 101,052 . Brevet de quinze ans , 4 ...
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... rue Saint - Maur , n ° 60. — Méthode de fabrication du gaz destiné à l ... Sébastien , n ° 45. Perfectionne- ments apportés aux meules artificielles ... rue du Petit - Carreau , n ° 17. Busc élastique incassable . 101,076 ...
... rue Saint - Maur , n ° 60. — Méthode de fabrication du gaz destiné à l ... Sébastien , n ° 45. Perfectionne- ments apportés aux meules artificielles ... rue du Petit - Carreau , n ° 17. Busc élastique incassable . 101,076 ...
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... rue de l'Isly , no 24. Pétrisseuse mécanique . - - 101,082 . Brevet de ... Saint - Martin , n ° 64. Appareil s'appliquant aux omnibus de routes ... Sébastien , no 45. ' - Genre d'obus - amorce jouet . - ― 101,097 . Brevet de ...
... rue de l'Isly , no 24. Pétrisseuse mécanique . - - 101,082 . Brevet de ... Saint - Martin , n ° 64. Appareil s'appliquant aux omnibus de routes ... Sébastien , no 45. ' - Genre d'obus - amorce jouet . - ― 101,097 . Brevet de ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures