Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... rue des Filles - du - Calvaire , no 6. Porte - mousqueton , système James . 101,044 . Brevet de quinze ans , 16 octobre 1873 ; Jourdain , représenté par Du- breuil , rue de Lille , no 129 , à Roubaix ( Nord ) . — Perfectionnements dans ...
... rue des Filles - du - Calvaire , no 6. Porte - mousqueton , système James . 101,044 . Brevet de quinze ans , 16 octobre 1873 ; Jourdain , représenté par Du- breuil , rue de Lille , no 129 , à Roubaix ( Nord ) . — Perfectionnements dans ...
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... rue de l'Isly , no 24. Pétrisseuse mécanique . - - 101,082 . Brevet de quinze ans , 8 novembre 1873 ; Lebeau frères ... Filles - du - Calvaire , no 6.- Bobine à mouvement continu par friction de cône , pour le perçage à l'archet . 101,085 .
... rue de l'Isly , no 24. Pétrisseuse mécanique . - - 101,082 . Brevet de quinze ans , 8 novembre 1873 ; Lebeau frères ... Filles - du - Calvaire , no 6.- Bobine à mouvement continu par friction de cône , pour le perçage à l'archet . 101,085 .
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... rue Reclusane , no 9 ( faubourg Saint - Cyprien ) , à Toulouse ( Haute ... rue Papillon , n ° 7.- Tour à percer les boutons de nacre et autres ... Filles - du - Calvaire , no 6. Patrons - annonces découpés ou non . 101,229 ...
... rue Reclusane , no 9 ( faubourg Saint - Cyprien ) , à Toulouse ( Haute ... rue Papillon , n ° 7.- Tour à percer les boutons de nacre et autres ... Filles - du - Calvaire , no 6. Patrons - annonces découpés ou non . 101,229 ...
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... rue de la Chaussée - d'Antin , no 18. Perfectionnements aux bretelles ... Filles - du - Calvaire , n ° 6. Chaudière à vapeur à retour de flamme et ... rue Gaillon , n ° 13.- Perfection- nements apportés aux machines ou appareils ...
... rue de la Chaussée - d'Antin , no 18. Perfectionnements aux bretelles ... Filles - du - Calvaire , n ° 6. Chaudière à vapeur à retour de flamme et ... rue Gaillon , n ° 13.- Perfection- nements apportés aux machines ou appareils ...
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... rue des Filles - du - Calvaire , no 6. Bobine à pivot évitant l'emmêlement du fil . er 101,356 . Brevet de quinze ans , 1 " décembre 1873 ; Sisco ( les sieurs ) , à Paris , rue du Château - des - Rentiers , n ° 143. - Fusil à aiguille ...
... rue des Filles - du - Calvaire , no 6. Bobine à pivot évitant l'emmêlement du fil . er 101,356 . Brevet de quinze ans , 1 " décembre 1873 ; Sisco ( les sieurs ) , à Paris , rue du Château - des - Rentiers , n ° 143. - Fusil à aiguille ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures