Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... amont jusqu'à son cxtrémité aval ( commune de Murs ) . LONGUEUR des parties ... amont de l'écluse de Lesdins ( commune de Lesdins ) . 400 Idem . En aval de ... tête aval du pont de Condren et la pointe aval de l'llot inférieur de ...
... amont jusqu'à son cxtrémité aval ( commune de Murs ) . LONGUEUR des parties ... amont de l'écluse de Lesdins ( commune de Lesdins ) . 400 Idem . En aval de ... tête aval du pont de Condren et la pointe aval de l'llot inférieur de ...
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... amont de l'île des Buteaux et à l'aval par la pointe aval de la dernière île ( commune de Lussault ) ... Toutes les boires et bras secondaires dits du Gros - Ormeau , depuis la tête ... amont du pont suspendu ( commune d'Aoste ) .. Lône ...
... amont de l'île des Buteaux et à l'aval par la pointe aval de la dernière île ( commune de Lussault ) ... Toutes les boires et bras secondaires dits du Gros - Ormeau , depuis la tête ... amont du pont suspendu ( commune d'Aoste ) .. Lône ...
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... amont et 200 mètres en aval de la digue ( communes d'Onard et Audon ) ............... TOTAL .. Depuis une ligne droite passant par la borne kilométrique n ° 366 ( rive gauche ) et perpen- diculaire à la direction de l'eau jusqu'à la tête ...
... amont et 200 mètres en aval de la digue ( communes d'Onard et Audon ) ............... TOTAL .. Depuis une ligne droite passant par la borne kilométrique n ° 366 ( rive gauche ) et perpen- diculaire à la direction de l'eau jusqu'à la tête ...
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... amont du barrage de la Roussière ( commune de Pruillé ) . Boire de Belle - Ecuelle en aval du barrage de la ... tête d'amont de l'écluse d'Alger .... De 30 mètres à l'aval de la tête d'aval de l'écluse de Loivre à 30 mètres à l ...
... amont du barrage de la Roussière ( commune de Pruillé ) . Boire de Belle - Ecuelle en aval du barrage de la ... tête d'amont de l'écluse d'Alger .... De 30 mètres à l'aval de la tête d'aval de l'écluse de Loivre à 30 mètres à l ...
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... amont de la borne kilomé- trique n ° 1 a 380 mètres en aval de la même borne . De la borne kilométrique n ° 5 à 700 ... tête d'aval à la tête d'amont ( commune de Vitry - en - Per- thois ) . De 60 mètres à l'aval de l'écluse de ...
... amont de la borne kilomé- trique n ° 1 a 380 mètres en aval de la même borne . De la borne kilométrique n ° 5 à 700 ... tête d'aval à la tête d'amont ( commune de Vitry - en - Per- thois ) . De 60 mètres à l'aval de l'écluse de ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures