Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
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... publique la construction d'un pont suspendu à péage à Douelle ( Lot ) , sur le Lot . DECRET relatif à l'exécution des travaux nécessaires à l'amélioration du Rhône entre le village de Baix et le bac de Cruas ( Drôme et Ardèche ) ...
... publique la construction d'un pont suspendu à péage à Douelle ( Lot ) , sur le Lot . DECRET relatif à l'exécution des travaux nécessaires à l'amélioration du Rhône entre le village de Baix et le bac de Cruas ( Drôme et Ardèche ) ...
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... travaux publics , sur l'exercice 1874 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par la chambre de commerce du Havre , pour les travaux d'agrandissement de l'avant- port de cette ville . DECRET qui ouvre au ministre des ...
... travaux publics , sur l'exercice 1874 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par la chambre de commerce du Havre , pour les travaux d'agrandissement de l'avant- port de cette ville . DECRET qui ouvre au ministre des ...
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... travaux publics , sur l'exercice 1875 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par la chambre de commerce de Mar- seille , pour les travaux d'amélioration du port de cette ville . DÉCRET qui approuve divers travaux à ...
... travaux publics , sur l'exercice 1875 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par la chambre de commerce de Mar- seille , pour les travaux d'amélioration du port de cette ville . DÉCRET qui approuve divers travaux à ...
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... travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la ... publics , sur l'exercice 1872 , à titre de fonds de concours versés au ... travaux publics ... Ibid . 171 Ibid . Ibid . Ibid . 172 Idem . DECRET qui ...
... travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la ... publics , sur l'exercice 1872 , à titre de fonds de concours versés au ... travaux publics ... Ibid . 171 Ibid . Ibid . Ibid . 172 Idem . DECRET qui ...
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... travaux publics ... Loi portant modification du Code de justice militaire .. Loi qui ouvre au budget de la Légion d'honneur , exer- cice 1873 , un crédit de quatre cent cinquante - quatre mille neuf cent trente - deux francs soixante ...
... travaux publics ... Loi portant modification du Code de justice militaire .. Loi qui ouvre au budget de la Légion d'honneur , exer- cice 1873 , un crédit de quatre cent cinquante - quatre mille neuf cent trente - deux francs soixante ...
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Expressions et termes fréquents
19 mars 26 Janvier adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit tête d'amont titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures