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" Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant Service général. "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 513
de France - 1904
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Annales: Débats parlementaires, Volume 59

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1900 - 714 pages
...« Chap. 48. — Impressions, livres et reliures, 1,000 fr. » — (Adopté.) •• Chap. 49. — Transports de personnel. — Frais de route et de séjour. — Frais de mission, 010,000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 50. — Transports de matériel. — Affrètements et frais...
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État des travaux législatifs de la Chambre des députés ..., Parties 47 à 48

1903 - 472 pages
...Chap. 18. — Vivres. — Achats. — Indemnités et service général [30 mars 1903]. Chap. 23. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant [SO mars 1903]. — Constructions neuves. — Salaires [30 mars 1903]. Chap. 25. —Constructions navales....
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État des travaux législatifs de la Chambre des députés ..., Parties 47 à 48

1903 - 472 pages
...Chap. 18. — Vivres. — Achats. — Indemnités et service général [30 mars 1903]. Chap. 23. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant [SO mars 1903]. Chap. 25. — Constructions navales. — Constructions neuves. — Salaires [30 mars...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 77

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1905 - 730 pages
...Salaires du personnel ouvrier des magasins de la flotte, 27,500 fr. » - (Adopté.) <( Chap. 25. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant, 1,650,000 fr. »• (Adopté.) « Chap. 30. — Constructions navales. — Entretien et réparations....
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Numéros 2582 à 2624

France - 1905 - 1850 pages
...Hôpitaux. — Dépende diverses de main-d'œuvre 68,9-0 llôpltaui. — Arhals et in<lciiiiiités Transports de personnel. — Frais de route et de séjour. — Frais de mission aii,l66 Transports ренегат de matériel. — Affrètements- cf frais accessoires . 3'o.,i66...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 77

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1905 - 730 pages
...Salaires du personnel ouvrier des magasins de la flotte, 27,500 fr. » - (Adopté.) <( Chap. 25. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant, 1,650,000 fr. »• (Adopté.) « Chap. 30. — Constructions navales. — Entretien et réparations....
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 103

France - 1903 - 614 pages
...Transports généraux de matériel. — Affrètements et frais accessoires, 1,160,000fr. Chap. 23. Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le ser* vice courant, 13,600,000 fr. Chap. 24. Service général. — Achats pour l'entretien et le service...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 68

France - 1904 - 2090 pages
...général 19 Hôpitaux. — Dépenses diverses de main-d'œuvre M) Hôpitaux. — Achats et indemnité« Transports de personnel. — Frais de route et de...la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte <?l le service courant Service général. — Achat« pour l'entretien et le service courant du matériel...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 77,Partie 1

France - 1908 - 2198 pages
...Affrètements et frais accessoires. 2,090,000 Salaires du personnel ouvrier dos magasins de la flotte 370,080 Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant 14,329,388 Service général. — Achats pour l'entretien et le service courant du matériel flottant...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 83

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1908 - 868 pages
...Salaires du personnel ouvrier des magasins de la flotte, 370,080 fr. » — (Adopté.) « Chap. 25. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant, 14,239,192 fr. » — (Adopté.! « Chap. 20. — Service général. — Achats pour l'entretien et...
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