Séance du soir, 29. mai. Présentation, faite par M. le curé de Saint-Roch, Délibération de la municipalité de Toulouse, 104 Rapport concernant le département de Seine-&- Rapport & décret relatifs à la ville de Sedan, 105 Grande question sur la constitution ecclésias- tique, Séance du 31 mai. 109 Rapport d'un député concernant la ville Châ- 113 Rapport & décret concernant trois jeunes offi- Affaire du régiment de Royal-Marine, 114 ibid. Autre question sur la constitution ecclésiastique, Séance du soir, 31 mai. Adresses de plusieurs villes, 127 Emeute arrivée dans la ville de Lisieux Séance du premier juin. 128 Rapport d'un membre du comité ecclésiastique, 129 Rapport de la rivalité entre le deux municipa- ibid. 130 Décret sur cette affaire, Autre rapport sur l'état du trésor public,. 131 ! 133 135 136 Décret sur 20 millions à fournir au trésor public Autre décret sur le même objet, ibid. 137 Discussion sur la constitution du clergé, ibid. ibid. Lettre du commandant du détachement de la Décision de l'assemblée sur l'affaire de Mire- ibid. poix Idem sur l'affaire des bouchers de Paris, 144 Emprunt de la ville de Murat. Rapport des Observations de M. Bouche sur l'article 4, 152 Proposition de supprimer les sieges archiepis- copaux, ibid. Décret sur la constitution ecclésiastique, 153 Observations & amendemens de plusieurs mem- Séance du soir, 2 juin. Rapport d'un député de Comminges Décret concernant le département de l'Aisne, 160 1 Rapport & observations de plusieurs membres ibid. Observations & rapport de plusieurs membres ibid. Rapport sur les dépenses de la guerre, de la ma- Décret concernant la ville de Champlitte, 193 Idem sur la répartition des 32 deniers accordés Idem sur le refus des ci-devant privilégiés de la Rapport du comité des finances sur les dépenses ibid. Titre II. De la préférence réservée aux munici- 21 I |
