DE

L'EMPIRE FRANÇAIS.

XI SÉRIE.

RÈGNE DE NAPOLÉON III, EMPEREUR DES FRANÇAIS.

PREMIER SEMESTRE DE 1867,

CONTENANT

LES DÉCRETS ET ARRÊTÉS D'INTÉRÊT LOCAL OU PARTICULIER

DEPUIS LE 1 JANVIER 1867 JUSQU'AU 30 JUIN INCLUSIVEMENT.

1

TABLE CHRONOLOGIQUE
DES DÉCRETS ET ARRÉTÉS

CONTENUS DANS LE TOME XXIX DE LA XI SÉRIE

DATES des décrets et arrêtés.

TITRES DES DÉCRETS ET ARRÊTÉS.

NUMÉROS
des

PAGES.

Bulletins.

25 Août 1866. DÉCRET portant que la commune de Rouy-le-Grand (Somme) est distraite de la succursale du Ménil-SaintNicaise et réunie pour le spirituel à la chapelle vicariale de Rouy-le-Petit....

Idem.

29.

30.

DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs....
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs......
DÉCRET portant nomination dans la Légion d'honneur..

1 Septemb.

DÉCRETS portant nominations dans la Légion d'honneur

Ibid.

Ibid.

Idem.

DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons..

1297

732

Idem.

5.

8.

Idem.

12.

Idem.

15.

Idem.

DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs....
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs.
DÉCRET qui érige en chapelle vicariale l'église de Claville
(Seine-Inférieure) et autorise l'acceptation d'un legs..
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs....
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs et dons....
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs....
DÉCRET portant nomination dans la Légion d'honneur..
DÉCRET qui érige en chapelle de secours l'église de la
commune d'Etalles (Ardennes) et autorise l'accepta-
tion d'un legs.....

....

859

Idem.

1o Octobre.

DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs...........
DÉCRET portant promotion dans la Légion d'honneur..
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs...........
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs...........
DÉCRETS qui érigent en chapelles de secours les églises de
Saint-Hilaire (Somme) et d'Essigny-le-Petit (Aisne), et
en succursales celles du Raincy (Seine-et-Oise), de
Bissy-sous-Uxelles (Saône-et-Loire) et du Cheix-de-
Morge (Puy-de-Dome)....

DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons...........
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs....

DÉCRET qui érige en chapelle vicariale l'église de Ville-
doux (Charente-Inférieure).

DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs....

DÉCRET qui soumet au régime du taillis les bois de di

verses communes.

DÉCRETS portant nominations dans la Légion d'honneur
DÉCRET portant nomination dans la Légion d'honneur..
DÉCRETS portant nominations dans la Légion d'honneur.
DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs....

DÉCRET portant nomination dans la Légion d'honneur..
DÉCRET portant nominations dans la Légion d'honneur.
DÉCRET relatif à des coupes de bois dans le département
des Landes.

DÉCRET portant concession de quatre pensions de retraite
sur les fonds de la caisse des invalides de la marine..
DÉCRET portant concession de vingt-quatre pensions de
retraite sur les fonds de la caisse des invalides de la
marine

DÉCRET portant concession de trente pensions de veuves
ou d'orphelins sur les fonds de la caisse des invalides
de la marine

1327

1385

1329

1421

1330

1484

et 1485

1327

1385

1330

1485

et 1486

1275

16

1291

591

Ibid.

Ibid.

des décrets et arrêtés.

TITRES DES DÉCRETS ET ARRÊTÉS.

31 Oct. 1866. DÉCRET qui érige en succursale l'église de Bergerac (Dor

6 Nov.

Idem.

Idem.

Idem.

7.

Idem.

Idem.

dogne)......

DÉCRET portant que la forêt attribuée à la section de
Xémont, annexe de la commune d'Hadol (Vosges), sera
traitée en futaie par la méthode jardinatoire.........
DÉCRET relatif à des coupes de bois dans le département
du Gers.....

DÉCRET relatif à des coupes de bois dans le département
des Basses-Pyrénées..

DÉCRET portant promotion et nominations dans la Légion
d'honneur...

DÉCRET portant concession de trente-cing pensions de
retraite sur les fonds de la caisse des invalides de la
marine.

8.

DÉCRET portant nominations dans la Légion d'honneur..
DÉCRET portant nominations dans la Légion d'honneur.
DÉCRET portant promotions et nominations dans la Lé-
gion d'honneur...

10.

Idem.

DÉCRETS portant que les bois dits de Noly-Lavialle, com-
mune de Claux (Cantal), seront convertis en futaie...
DÉCRET portant que la possibilité des coupes principales
de régénération à asseoir dans la forêt communale de
Plaimbois - Vennes (Doubs) est fixée à deux cent
soixante-seize mètres cubes....

Idem.

Idem.

Idem.

14.

DÉCRET portant concession de dix pensions de retraite
sur les fonds de la caisse des invalides de la marine...
DÉCRET portant concession de trente-six pensions de
veuves et d'orphelins sur les fonds de la caisse des
invalides de la marine..

DÉCRET portant concession de deux pensions de veuves
sur les fonds de la caisse des invalides de la marine...
DÉCRET portant que pendant les neuf années restant à
courir sur la première période de la révolution à la-
quelle est soumise la forêt communale de Vods (Doubs),
la possibilité des coupes à asseoir est fixée à sept cent
quarante-trois mètres cubes.

DÉCRETS portant promotion et nominations dans la Légion
d'honneur....

DÉCRETS qui érigent en chapelles vicariales les églises de
Boncourt-le-Bois et de Semessanges (Côte-d'Or)......
DECRET portant nominations dans la Légion d'honneur..
DÉCRET portant concession de quinze pensions de veuves
et d'une pension d'orphelin sur les fonds de la caisse
des invalides de la marine..

DEGRETS portant promotions et nominations dans la Lé-
gion d'honneur.....

DECRETS relatifs à des coupes de bois dans le département
du Haut-Rhin et dans la commune de la Villedieu

20

16.

Idem.

17

20.

Idem.

21.