Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 6
... 1 janvier 1854 ; postérieurs ... 12 Militaires ... Civils : " DATES des lois , décrets et ordonnances en vertu desquels la pension a été accordée . Ordonnance du 12 janvier 1825 et loi du 9 juin 1853 . Idem ... 1 # Idem ... 49 1 Le mari ...
... 1 janvier 1854 ; postérieurs ... 12 Militaires ... Civils : " DATES des lois , décrets et ordonnances en vertu desquels la pension a été accordée . Ordonnance du 12 janvier 1825 et loi du 9 juin 1853 . Idem ... 1 # Idem ... 49 1 Le mari ...
Page 10
... 1er janvier 1854 ; postérieurs ... 12 313 1831 et 9 juin 1853 . Militaires .... 10 214 ) Civils : 2 CAVAIGNAC ( Jean - Jacques - 17 janv . Amédée ) . 1798 . Bordeaux ( Gironde ) . lier . Idem ... 1er janvier 1 ) Idem ... 1854 ...
... 1er janvier 1854 ; postérieurs ... 12 313 1831 et 9 juin 1853 . Militaires .... 10 214 ) Civils : 2 CAVAIGNAC ( Jean - Jacques - 17 janv . Amédée ) . 1798 . Bordeaux ( Gironde ) . lier . Idem ... 1er janvier 1 ) Idem ... 1854 ...
Page 12
... 1er oct . La Bastide 1811 . ( Lot ) . Facteur rural .... Militaires .... Civils : 6 115 antérieurs au 13 6 6 1er janvier 1854 : postérieurs ... 12 9 21 Militaires .... 6 221 Civils : antérieurs au DATES des lois , décrets et ordonnances ...
... 1er oct . La Bastide 1811 . ( Lot ) . Facteur rural .... Militaires .... Civils : 6 115 antérieurs au 13 6 6 1er janvier 1854 : postérieurs ... 12 9 21 Militaires .... 6 221 Civils : antérieurs au DATES des lois , décrets et ordonnances ...
Page 66
... 1er janvier 1854 ; antérieurs au 24 2 기 Idem ......... 1 postérieurs ... 12 810 ) antérieurs au 13 10 Civils : 1er janvier 4 MONNOYEUR ( François- 3 ) août Xavier ) . 1814 . Paris ( Seine ) . Receveur particu- lier . 1854 ( assu ...
... 1er janvier 1854 ; antérieurs au 24 2 기 Idem ......... 1 postérieurs ... 12 810 ) antérieurs au 13 10 Civils : 1er janvier 4 MONNOYEUR ( François- 3 ) août Xavier ) . 1814 . Paris ( Seine ) . Receveur particu- lier . 1854 ( assu ...
Page 68
... 1er janvier 1854 ; postérieurs..12 Militaires ... 3 6 13 DATES des lois , décrets et ordonnances en vertu desquels la pension a été accordée , Loi du 9 jui 1853 . 11 CAUVIN ( Jean - Baptiste - 22 janv . Louis - Vincent ) . 1816 ...
... 1er janvier 1854 ; postérieurs..12 Militaires ... 3 6 13 DATES des lois , décrets et ordonnances en vertu desquels la pension a été accordée , Loi du 9 jui 1853 . 11 CAUVIN ( Jean - Baptiste - 22 janv . Louis - Vincent ) . 1816 ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve