Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... 25 juin Sumène 1823 . ( Gard ) . Musicien de 2o classe 25 au 2 ° régiment de cuirassiers . 2 9 22 པ 3 DABAIN ( Jean - Marie ) ... 13 août 1819 . Arthon ( Loire - Inférieure ) Musicien de 2o classe 25 18 4 A 20 43 25 2 29 W 9 18 1 11 ...
... 25 juin Sumène 1823 . ( Gard ) . Musicien de 2o classe 25 au 2 ° régiment de cuirassiers . 2 9 22 པ 3 DABAIN ( Jean - Marie ) ... 13 août 1819 . Arthon ( Loire - Inférieure ) Musicien de 2o classe 25 18 4 A 20 43 25 2 29 W 9 18 1 11 ...
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... 25 DESCOUENS ( Joseph ) ... 10 sept . 1817 . 26 BERNARD ( Charles - Louis - 1er juin Henri - Gaspard ) . 1823 . 27 GRANDEMANGE ( Jean - Ni - 14 nov . colas ) . 1816 . 28 FAUCON ( Joseph - Marius jv . 1821 . 29 POBEL ( Joseph - Marie ) ...
... 25 DESCOUENS ( Joseph ) ... 10 sept . 1817 . 26 BERNARD ( Charles - Louis - 1er juin Henri - Gaspard ) . 1823 . 27 GRANDEMANGE ( Jean - Ni - 14 nov . colas ) . 1816 . 28 FAUCON ( Joseph - Marius jv . 1821 . 29 POBEL ( Joseph - Marie ) ...
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... 25 11 " 25 8 22 33 . # 1 25 2 # " 38 38 2 2 30 50 1 " 29 9 - " " 25 糖" " 26 # 26 6 25 1 17 群 25 1 = 2 " 1 · a 25 3 ... juin 1861 . NUMEROS D'ORDRE . NAISSANCE . NOMS ET PRÉNOMS . armes 30.
... 25 11 " 25 8 22 33 . # 1 25 2 # " 38 38 2 2 30 50 1 " 29 9 - " " 25 糖" " 26 # 26 6 25 1 17 群 25 1 = 2 " 1 · a 25 3 ... juin 1861 . NUMEROS D'ORDRE . NAISSANCE . NOMS ET PRÉNOMS . armes 30.
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... 25 25 facture d'armes . Saint - Denis Sergent à la com- 25 A 17 2 " 27 1820 . ( Seine ) . pagnie de sous - ofli ... juin 1861 . 2. Ces pensions seront inscrites au trésor public , avec jouissance du jour indiqué à chaque article du ...
... 25 25 facture d'armes . Saint - Denis Sergent à la com- 25 A 17 2 " 27 1820 . ( Seine ) . pagnie de sous - ofli ... juin 1861 . 2. Ces pensions seront inscrites au trésor public , avec jouissance du jour indiqué à chaque article du ...
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... 25 mars 1817 , l'article 3 de l'or- donnance du 20 juin suivant et le décret du 8 juin 1852 ; 2 ° Les lois des 11 avril 1831 et 25 juin 1861 , sur les pensions de l'armée de terre ; NOMS ET PRÉNOMS . 95 Dates . NAISSANCE . GRADES ...
... 25 mars 1817 , l'article 3 de l'or- donnance du 20 juin suivant et le décret du 8 juin 1852 ; 2 ° Les lois des 11 avril 1831 et 25 juin 1861 , sur les pensions de l'armée de terre ; NOMS ET PRÉNOMS . 95 Dates . NAISSANCE . GRADES ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve