Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... Idem . 404 198 602 ( a ) En activité . 19 août 1866 . Fréménil ( Meurthe ) . 98 Idem . Maréchal des logis , 321 65 486 ( a ) Idem . 2 sept . 1866 . Him . Idem . Brigadier . 223 165 388 ( a ) Idem . 4 sept . 1866 . I. Idem . Idem ...
... Idem . 404 198 602 ( a ) En activité . 19 août 1866 . Fréménil ( Meurthe ) . 98 Idem . Maréchal des logis , 321 65 486 ( a ) Idem . 2 sept . 1866 . Him . Idem . Brigadier . 223 165 388 ( a ) Idem . 4 sept . 1866 . I. Idem . Idem ...
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... Idem . 25 · 1718 22 43 B 1818 . ( Aisne ) . 87 NAVAILLES - PRIOU ( Jean- Baptiste ) . 12 fév . Oloron- Idem . 25 ... 98 POINSEL ( Jean - François ) . 24 mars Clichy Idem . 25 " 17 9 2 ( Seine ) . Bourbonne Idem . 25 a 16 6 2 請 43 ...
... Idem . 25 · 1718 22 43 B 1818 . ( Aisne ) . 87 NAVAILLES - PRIOU ( Jean- Baptiste ) . 12 fév . Oloron- Idem . 25 ... 98 POINSEL ( Jean - François ) . 24 mars Clichy Idem . 25 " 17 9 2 ( Seine ) . Bourbonne Idem . 25 a 16 6 2 請 43 ...
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... idem , 3 23 12 15 11 26 . ཕ # 37 37 15 95 PILLORGE ( Théodore ) .. 18 oct . 1819 . 7 déc . Laval ( Mayenne ) . ¿ Idem . 25 713 18 B п 43 712 1818 . 11 mars 1816 . 11 juin 1818 . 96 TESTARD ( Jean - Louis ) .. 97 LAUER ( André ) ... 98 ...
... idem , 3 23 12 15 11 26 . ཕ # 37 37 15 95 PILLORGE ( Théodore ) .. 18 oct . 1819 . 7 déc . Laval ( Mayenne ) . ¿ Idem . 25 713 18 B п 43 712 1818 . 11 mars 1816 . 11 juin 1818 . 96 TESTARD ( Jean - Louis ) .. 97 LAUER ( André ) ... 98 ...
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... Idem . Sourdeval ( Manche ) . 507 91 96 06 96 1er août 66 . Totalité . 90 14 juin 1866 . 77 39 59 55 19 98 91 90647 LATION . 4 16 20 94 29 juillet 1866 , Bellac ( Haute - Vienne ) . ] Lavit ( Tarn - et - Garonne ) Martres ( Haute ...
... Idem . Sourdeval ( Manche ) . 507 91 96 06 96 1er août 66 . Totalité . 90 14 juin 1866 . 77 39 59 55 19 98 91 90647 LATION . 4 16 20 94 29 juillet 1866 , Bellac ( Haute - Vienne ) . ] Lavit ( Tarn - et - Garonne ) Martres ( Haute ...
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... Idem .... 4 MASSON DE LONGPRÉ 29 déc . ( Paul ) ( " ) . 1798 . Bruges ( Étranger ) . Conservateur des Civils hypothèques . 44 515 Idem .. FORÊTS . Civils : 5 BRUNET ( Louis - Ferdi - 28 mars nand ) . 1805 . Pécy ( Seine - et - Marne ) ...
... Idem .... 4 MASSON DE LONGPRÉ 29 déc . ( Paul ) ( " ) . 1798 . Bruges ( Étranger ) . Conservateur des Civils hypothèques . 44 515 Idem .. FORÊTS . Civils : 5 BRUNET ( Louis - Ferdi - 28 mars nand ) . 1805 . Pécy ( Seine - et - Marne ) ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve