Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... ( Côte - d'Or ) . DECRET portant nominations dans la Légion d'honneur .. DECRET portant concession de quinze pensions de veuves et d'une pension d'orphelin sur les fonds de la caisse des invalides de la marine ......... . DECRETS portant ...
... ( Côte - d'Or ) . DECRET portant nominations dans la Légion d'honneur .. DECRET portant concession de quinze pensions de veuves et d'une pension d'orphelin sur les fonds de la caisse des invalides de la marine ......... . DECRETS portant ...
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... ( Côte - d'Or ) , de Bor- deaux ( Gironde ) , de Chartres ( Eure - et - Loir ) , d'Ancenis ( Loire - Inférieure ) , de Collioure ( Pyrénées - Orientales ) , de Gaillac ( Tarn ) et de Tarbes ( Hautes - Pyrénées ) .. DECRET qui admet à ...
... ( Côte - d'Or ) , de Bor- deaux ( Gironde ) , de Chartres ( Eure - et - Loir ) , d'Ancenis ( Loire - Inférieure ) , de Collioure ( Pyrénées - Orientales ) , de Gaillac ( Tarn ) et de Tarbes ( Hautes - Pyrénées ) .. DECRET qui admet à ...
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... ( Côte - d'Or ) , de Phalsbourg ( Meurthe ) , de Pontarlier ( Doubs ) , d'Orgelet ( Jura ) , de Saint - Jean- Pied - de - Port ( Basses - Pyrénées ) , de Varilhes et de La- velanct ( Ariége ) , de Beaune ( Côte - d'Or ) et de Louviers ...
... ( Côte - d'Or ) , de Phalsbourg ( Meurthe ) , de Pontarlier ( Doubs ) , d'Orgelet ( Jura ) , de Saint - Jean- Pied - de - Port ( Basses - Pyrénées ) , de Varilhes et de La- velanct ( Ariége ) , de Beaune ( Côte - d'Or ) et de Louviers ...
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... Côte - d'Or , du Gard , de la Nièvre et del Saône - et - Loire ..... DECRET qui autorise une prise d'eau dans le canal de Bourbourg .. DECRET portant autorisation de la caisse d'épargne éta- | blie à Thouars ( Deux - Sèvres ) .. DECRET ...
... Côte - d'Or , du Gard , de la Nièvre et del Saône - et - Loire ..... DECRET qui autorise une prise d'eau dans le canal de Bourbourg .. DECRET portant autorisation de la caisse d'épargne éta- | blie à Thouars ( Deux - Sèvres ) .. DECRET ...
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... ( Côte- d'Or ) sera soumise à des exploitations , etc ...... DECRET relatif à des coupes de bois dans le département de Vaucluse ..... 1318 1234 Ibid . Ibid . 20 . DECRET qui approuve deux liquidations de pensions ci- viles . 1298 738 ...
... ( Côte- d'Or ) sera soumise à des exploitations , etc ...... DECRET relatif à des coupes de bois dans le département de Vaucluse ..... 1318 1234 Ibid . Ibid . 20 . DECRET qui approuve deux liquidations de pensions ci- viles . 1298 738 ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve