Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... Capitaine au 5e ré- 35 giment de lanciers . " 16 D " Capitaine au 3 ré- 31 giment de chasseurs . 615 57 群 32 DUMEZ ( Parfait - Théo- phile ) . 8 mai 1814 . 1813 . 35 MATTEL ( Pierre ) ....... 25 août 1810 . Vescovato ( Corse ) . 1810 ...
... Capitaine au 5e ré- 35 giment de lanciers . " 16 D " Capitaine au 3 ré- 31 giment de chasseurs . 615 57 群 32 DUMEZ ( Parfait - Théo- phile ) . 8 mai 1814 . 1813 . 35 MATTEL ( Pierre ) ....... 25 août 1810 . Vescovato ( Corse ) . 1810 ...
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... Capitaine . ( Ayant 12 2,426 ( a ) En activité . 15 octobre 1866 . ans d'ancienneté dans ce Paris ( Seine ) . grade . ) Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . 20 octobre 1866 . Angoulême 888 Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . Idem . Idem . Idem ...
... Capitaine . ( Ayant 12 2,426 ( a ) En activité . 15 octobre 1866 . ans d'ancienneté dans ce Paris ( Seine ) . grade . ) Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . 20 octobre 1866 . Angoulême 888 Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . Idem . Idem . Idem ...
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... Capitaine à la com- 31 pagnie de gendar- 6 16 1 32 616 merie du Calvados . 39 ROYER çois ) . ( Joseph - Fran- 20 août 1813 . 40 THEBE ( Joseph ) ....... 27 sept . 1813 . Err ( Pyrénées - Or . ) . Baren ( Haute - Garonne ) . Idem de l ...
... Capitaine à la com- 31 pagnie de gendar- 6 16 1 32 616 merie du Calvados . 39 ROYER çois ) . ( Joseph - Fran- 20 août 1813 . 40 THEBE ( Joseph ) ....... 27 sept . 1813 . Err ( Pyrénées - Or . ) . Baren ( Haute - Garonne ) . Idem de l ...
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... Capitaine . 1,644 ( a ) En activité . 1 nov . 1866 . Idem . Idem . 1,784 ( b ) Idem . 23 nov . 1866 . Lisieux ( Calvados ) . Saint - Girons ( Ariége ) . Idem . Idem . 1,784 ( 6 ) Idem . 20 octobre 1866 . Elem . Lieutenant . 1,148 ( b ) ...
... Capitaine . 1,644 ( a ) En activité . 1 nov . 1866 . Idem . Idem . 1,784 ( b ) Idem . 23 nov . 1866 . Lisieux ( Calvados ) . Saint - Girons ( Ariége ) . Idem . Idem . 1,784 ( 6 ) Idem . 20 octobre 1866 . Elem . Lieutenant . 1,148 ( b ) ...
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... Capitaine dant - major . ༤ B 21 37 17 1 1815 # 7 2 " 22 47 10 2 39 6 ་ 1 - 1 adju - 38 615 1 " it Idem 35 A " 72 2 Idem . 36 37 Lieutenant . 33 12 48 Colonel d'infanterie . 30 A 26 21 # 1 56 Lieutenant - colonel 35 62344 # 79 6 25 d ...
... Capitaine dant - major . ༤ B 21 37 17 1 1815 # 7 2 " 22 47 10 2 39 6 ་ 1 - 1 adju - 38 615 1 " it Idem 35 A " 72 2 Idem . 36 37 Lieutenant . 33 12 48 Colonel d'infanterie . 30 A 26 21 # 1 56 Lieutenant - colonel 35 62344 # 79 6 25 d ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve