Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page viii
... Garonne ) , de Nevers ( Nièvre ) et d'Abbeville ( Somme ) . DÉCRET qui admet à jouir des droits de citoyen français ... ( Haute - Garonne ) , de Marciac et de Miglan ( Gers ) , de Pézénas ( Hérault ) , de Villeréal ( Lot - et - Ga ...
... Garonne ) , de Nevers ( Nièvre ) et d'Abbeville ( Somme ) . DÉCRET qui admet à jouir des droits de citoyen français ... ( Haute - Garonne ) , de Marciac et de Miglan ( Gers ) , de Pézénas ( Hérault ) , de Villeréal ( Lot - et - Ga ...
Page xi
... haut four- neau .. DECRETS relatifs à diverses prises d'eau .. DECRET qui autorise la vente , pour l'exercice 1867 ... ( Haute - Garonne ) .. DECRET relatif à des coupes de bois dans le département de la Marne ... DECRET qui fixe la ...
... haut four- neau .. DECRETS relatifs à diverses prises d'eau .. DECRET qui autorise la vente , pour l'exercice 1867 ... ( Haute - Garonne ) .. DECRET relatif à des coupes de bois dans le département de la Marne ... DECRET qui fixe la ...
Page xvi
... Haute - Garonne . Ibid . 1039 Idem . Idem . Idem . Idem . DECRET portant que les taillis de la forêt communale de Noroy - le - Bourg ( Haute - Saône ) seront désormais sou- mis à des coupes de nettoiement ....... DECRET qui autorise la ...
... Haute - Garonne . Ibid . 1039 Idem . Idem . Idem . Idem . DECRET portant que les taillis de la forêt communale de Noroy - le - Bourg ( Haute - Saône ) seront désormais sou- mis à des coupes de nettoiement ....... DECRET qui autorise la ...
Page 40
... ( Haute - Garonne ) . 1814 . Idem . 30 30 2 1 : 16 # 1 1818 . 26 MONNIER ( Joseph ) ..... 9 février 1814 . 1818 . 1810 . 1817 . 27 TORTEL ( Jacques - Jo- 19 oct . seph ) . 28 RONDEAU ( Charles ) ..... 19 juin 29 CARRIERE ( Désiré ) ...
... ( Haute - Garonne ) . 1814 . Idem . 30 30 2 1 : 16 # 1 1818 . 26 MONNIER ( Joseph ) ..... 9 février 1814 . 1818 . 1810 . 1817 . 27 TORTEL ( Jacques - Jo- 19 oct . seph ) . 28 RONDEAU ( Charles ) ..... 19 juin 29 CARRIERE ( Désiré ) ...
Page 42
... ( Haute - Garonne ) . 17 oct . 1813 . Bermont ( Haut - Rhin ) . rie . Capitaine d'artille- 31 615 10 - Grenoble Idem . 31 10 14 6 N " 34 37 41 615 37 10 14 17 9 25 5 22 ( Isère ) . 1808 . Caumont ( Aisne ) . Garde d'artillerie 37 de 1re ...
... ( Haute - Garonne ) . 17 oct . 1813 . Bermont ( Haut - Rhin ) . rie . Capitaine d'artille- 31 615 10 - Grenoble Idem . 31 10 14 6 N " 34 37 41 615 37 10 14 17 9 25 5 22 ( Isère ) . 1808 . Caumont ( Aisne ) . Garde d'artillerie 37 de 1re ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve