Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... Loire ) , d'Asnières ( Seine ) et du Creuzot ( Saône - et - Loire ) . DECRET qui fixe la possibilité des coupes dans la forêt de Passonfontaine ( Doubs ) . DECRET qui autorise la vente d'une coupe dans la forêt de Villeneuve ( Cher ) ...
... Loire ) , d'Asnières ( Seine ) et du Creuzot ( Saône - et - Loire ) . DECRET qui fixe la possibilité des coupes dans la forêt de Passonfontaine ( Doubs ) . DECRET qui autorise la vente d'une coupe dans la forêt de Villeneuve ( Cher ) ...
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... ( Saône - et - Loire ) ... Ibid . 1332 Idem . Idem . DÉCRET portant que la forêt communale de la Garde- Freinet ( Var ) continuera à être jardinée ...... .. DECRET qui admet le sieur l'astre à jouir des droits de citoyen français .. Ibid ...
... ( Saône - et - Loire ) ... Ibid . 1332 Idem . Idem . DÉCRET portant que la forêt communale de la Garde- Freinet ( Var ) continuera à être jardinée ...... .. DECRET qui admet le sieur l'astre à jouir des droits de citoyen français .. Ibid ...
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France. Savigny- Idem .. sur - Braye ( Loir - et - Cher ) . 13 LOUVIER ( André - Nicolas- 6 nov . Signy - l'Abbaye Idem .... Roumégoux Idem ...... ( Tarn ) . Toulon- Idem .. sur - Arroux ( Saône - et - Loire ) . Forbach Idem ...
France. Savigny- Idem .. sur - Braye ( Loir - et - Cher ) . 13 LOUVIER ( André - Nicolas- 6 nov . Signy - l'Abbaye Idem .... Roumégoux Idem ...... ( Tarn ) . Toulon- Idem .. sur - Arroux ( Saône - et - Loire ) . Forbach Idem ...
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... ( Loir - et - Cher ) . 431 25 46 51 65 23 11174 lil Ident . Signy - l'Abbaye ( Ardennes ) . 571 66 110 07 615 41 ... ( Saône - et - Loire ) . 590 00 " 11467 114 1 nov . 1866 . Faulquemont ( Moselle ) . 631 11 47 01 95 82 14283 142 Idem ...
... ( Loir - et - Cher ) . 431 25 46 51 65 23 11174 lil Ident . Signy - l'Abbaye ( Ardennes ) . 571 66 110 07 615 41 ... ( Saône - et - Loire ) . 590 00 " 11467 114 1 nov . 1866 . Faulquemont ( Moselle ) . 631 11 47 01 95 82 14283 142 Idem ...
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... Loir ) . OBSERVATIONS . HOW elsa onisfost ab На ( sbusi ) ( 4 ) Sauf déduction des sommes perçues par delà le 14 ... Saône- et - Loire . Commune de Saint- 54 03 Idem . 30 10 8 17 Idem . 15 15 · Ythaire , section de Montagny . ( 4 ) ...
... Loir ) . OBSERVATIONS . HOW elsa onisfost ab На ( sbusi ) ( 4 ) Sauf déduction des sommes perçues par delà le 14 ... Saône- et - Loire . Commune de Saint- 54 03 Idem . 30 10 8 17 Idem . 15 15 · Ythaire , section de Montagny . ( 4 ) ...
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