Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... TOTAL . maximum aut pension . jouissance . pensionnaires . du grade . orphelins . கரையாக CATÉGORIE Boganolens ) postérieurement au 1 janvier 1854. ) 2,500 00 2,500 00 507 SULETZE : livin Emre Musicofan 562484 489 561,052 04 ...
... TOTAL . maximum aut pension . jouissance . pensionnaires . du grade . orphelins . கரையாக CATÉGORIE Boganolens ) postérieurement au 1 janvier 1854. ) 2,500 00 2,500 00 507 SULETZE : livin Emre Musicofan 562484 489 561,052 04 ...
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... Total . maximum aux veuves ou aux QUOTITÉ réversible FIXATION définitive DATES DOMICILE de des de la pensior . jouissance . pensionnaires . du grade . orphelins . Un tiers . 183 20 juin 1866 . Marseille ( Bouches - du - Rh . ) 85937 856 ...
... Total . maximum aux veuves ou aux QUOTITÉ réversible FIXATION définitive DATES DOMICILE de des de la pensior . jouissance . pensionnaires . du grade . orphelins . Un tiers . 183 20 juin 1866 . Marseille ( Bouches - du - Rh . ) 85937 856 ...
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... Total . civils . au maximum du grade . orphelins . aux veuves 011 QUOTITE , réversible FIXATION définitive MORE TH 2007 DATES DOMICILE eal de des de la pension . jouissance engg pensionnaires . CATEGORIE won anolang postérieurement au ...
... Total . civils . au maximum du grade . orphelins . aux veuves 011 QUOTITE , réversible FIXATION définitive MORE TH 2007 DATES DOMICILE eal de des de la pension . jouissance engg pensionnaires . CATEGORIE won anolang postérieurement au ...
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... Total . civils . au maximum du grade . orphelins .. aux Veuves ou aux définitive DATES de DOMICILE des de la pension . jouissance . pensionnaires . ORPHELINS MINEURS D'AGENTS RETRAITE AVANT LA LOI DU 9 JUIN 1853 . SITEM 128 69 128 2281 ...
... Total . civils . au maximum du grade . orphelins .. aux Veuves ou aux définitive DATES de DOMICILE des de la pension . jouissance . pensionnaires . ORPHELINS MINEURS D'AGENTS RETRAITE AVANT LA LOI DU 9 JUIN 1853 . SITEM 128 69 128 2281 ...
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... Total . iquidation , militaires . civils . an maximum du grade . orphelins . aux veuves ou aux FIXATION définitive ... TOTAL .. [ send 16,233 Montbéliard ( Doubs ) . T Janilang ondaszol ) 2,500 16 octobre 1866 . Cambrai ( Nord ) ...
... Total . iquidation , militaires . civils . an maximum du grade . orphelins . aux veuves ou aux FIXATION définitive ... TOTAL .. [ send 16,233 Montbéliard ( Doubs ) . T Janilang ondaszol ) 2,500 16 octobre 1866 . Cambrai ( Nord ) ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve