Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... cabotage . Matelot à 24 fr . Maître au cabotage . 2 novembre 1815 . 8 août 1858 .... 8 septembre 1815 . 12 mai 1815 . 18 mars 1815 . 3 janvier 1858 .. 11 mai 1860 . 25 mai 1865 . 20 février 1815 . 19 février 1856 . 20 septembre 1859 22 ...
... cabotage . Matelot à 24 fr . Maître au cabotage . 2 novembre 1815 . 8 août 1858 .... 8 septembre 1815 . 12 mai 1815 . 18 mars 1815 . 3 janvier 1858 .. 11 mai 1860 . 25 mai 1865 . 20 février 1815 . 19 février 1856 . 20 septembre 1859 22 ...
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... cabotage .. Dates . 5 juillet 1865 . 14 octobre 1797 .. Quartier - maître de manœuvre à 48 fr . 2 juin 1815 ... Idem à 45 fr ..... Matelot à 36 fr .. Idem à 33 fr . Matelot à 33 fr . Matelot à 24 fr .. Idem .... Quartier - maître de ...
... cabotage .. Dates . 5 juillet 1865 . 14 octobre 1797 .. Quartier - maître de manœuvre à 48 fr . 2 juin 1815 ... Idem à 45 fr ..... Matelot à 36 fr .. Idem à 33 fr . Matelot à 33 fr . Matelot à 24 fr .. Idem .... Quartier - maître de ...
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... cabotage . Idem .. Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Dates . 19 avril 1815 .... 17 août 1856 .. 8 mai 1815 .. 7 juillet 1856 .. 17 septembre 1860 1r décembre 1863 . 2 février 1815 ... 8 novembre 1815 . 16 juin 1803 ...
... cabotage . Idem .. Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Dates . 19 avril 1815 .... 17 août 1856 .. 8 mai 1815 .. 7 juillet 1856 .. 17 septembre 1860 1r décembre 1863 . 2 février 1815 ... 8 novembre 1815 . 16 juin 1803 ...
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... cabotage .. Maître au cabotage . , NOMS ET PRÉNOMS DES PENSIONNAIRES . QUALITÉS , GRADES OU 218 -
... cabotage .. Maître au cabotage . , NOMS ET PRÉNOMS DES PENSIONNAIRES . QUALITÉS , GRADES OU 218 -
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... cabotage . Idem ... Matelot , ex - ouvrier calfat à 51 ′ 25 ° . Matelot à 36 fr ... Idem . Matelot à 33 fr . Matelot ... cabotage . Matelot à 24 fr . Matelot à 24 fr . Deuxième maître de timonerie à 69 ' . Matelot à 33 fr ...
... cabotage . Idem ... Matelot , ex - ouvrier calfat à 51 ′ 25 ° . Matelot à 36 fr ... Idem . Matelot à 33 fr . Matelot ... cabotage . Matelot à 24 fr . Matelot à 24 fr . Deuxième maître de timonerie à 69 ' . Matelot à 33 fr ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve