Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page iii
... sieur Bono ( Candide - Marie ) .. 2 Juin 1865. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs .. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs . DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs .. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs ...
... sieur Bono ( Candide - Marie ) .. 2 Juin 1865. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs .. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs . DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs .. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs ...
Page vi
... sieur Gigli ( Joseph ) à exploiter en un seul exercice les deux coupes de la forêt doma- niale d'Aïtone ( Corse ) ...... Idem . DÉCRET qui autorise le sieur Scapula ( Jean - Toussaint ) exploiter en un seul exercice les deux coupes de ...
... sieur Gigli ( Joseph ) à exploiter en un seul exercice les deux coupes de la forêt doma- niale d'Aïtone ( Corse ) ...... Idem . DÉCRET qui autorise le sieur Scapula ( Jean - Toussaint ) exploiter en un seul exercice les deux coupes de ...
Page vii
... sieur Wibratte ( Henri ) ..... DÉCRET qui raye des contrôles des médaillés militaires les sieurs Chambille ( Pierre ) , Clapot ( Claude ) , Dormandal ( Denis - Julien ) , Genty ( Adolphe - Léon ) et eheut ( Julien- François , et suspend ...
... sieur Wibratte ( Henri ) ..... DÉCRET qui raye des contrôles des médaillés militaires les sieurs Chambille ( Pierre ) , Clapot ( Claude ) , Dormandal ( Denis - Julien ) , Genty ( Adolphe - Léon ) et eheut ( Julien- François , et suspend ...
Page xii
... sieur Weil ( Charles ) ... 1293 664 Idem , DECRET qui admet à jouir des droits de citoyen français les sieurs Sid Hassan ben Emhammed , Bertrant et Fi- toussi ....... Ibid . Ibid . Idem , DÉCRET qui autorise à établir leur domicile en ...
... sieur Weil ( Charles ) ... 1293 664 Idem , DECRET qui admet à jouir des droits de citoyen français les sieurs Sid Hassan ben Emhammed , Bertrant et Fi- toussi ....... Ibid . Ibid . Idem , DÉCRET qui autorise à établir leur domicile en ...
Page xiv
... sieur Zielinski . DECRET qui autorise le sieur Guillermin à se faire natu- raliser Italien ... DÉCRET qui autorise à établir leur domicile en France , pour y jouir des droits civils tant qu'ils continueront d'y résider , les sieurs ...
... sieur Zielinski . DECRET qui autorise le sieur Guillermin à se faire natu- raliser Italien ... DÉCRET qui autorise à établir leur domicile en France , pour y jouir des droits civils tant qu'ils continueront d'y résider , les sieurs ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve