Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... titulaire d'une pension de 551f Le mari , sous- brigadier . 15 LE BOEUF ( Perrine ) , 7 mai veuve LE BERRE . Sarzeau ( Morbihan ) . 1817 . 16 MESNIL ( Euphrosine - Vir- 6 mars ginie ) , veuve ALLAIN . 1803 . Saint - Germain - Le mari ...
... titulaire d'une pension de 551f Le mari , sous- brigadier . 15 LE BOEUF ( Perrine ) , 7 mai veuve LE BERRE . Sarzeau ( Morbihan ) . 1817 . 16 MESNIL ( Euphrosine - Vir- 6 mars ginie ) , veuve ALLAIN . 1803 . Saint - Germain - Le mari ...
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... pension du 11 avril 1831 . 26 avril 1855 . est réglée . charge du trésor . Portion à la charge de la dotation de l ... Titulaire d'une 13 ans d'ancienneté pension de retraite . 29 mars 1866 . Annecy ( Haute - Savoie ) . dans ce ...
... pension du 11 avril 1831 . 26 avril 1855 . est réglée . charge du trésor . Portion à la charge de la dotation de l ... Titulaire d'une 13 ans d'ancienneté pension de retraite . 29 mars 1866 . Annecy ( Haute - Savoie ) . dans ce ...
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... pension a été accordée . PREMIÈRI ( Pensions pour services terminé CONTRIBU- Jours . 1 BLANC ( Marguerite- 13 nov . Alexandrine ) , veuve 1795 . Agde ( Hérault ) . MONGE . Le mari , ex - com- mis à pied décédé titulaire d'une pension de ...
... pension a été accordée . PREMIÈRI ( Pensions pour services terminé CONTRIBU- Jours . 1 BLANC ( Marguerite- 13 nov . Alexandrine ) , veuve 1795 . Agde ( Hérault ) . MONGE . Le mari , ex - com- mis à pied décédé titulaire d'une pension de ...
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... titulaire d'une pension de 383 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 303 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 384 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 355 fr . Le mari ...
... titulaire d'une pension de 383 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 303 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 384 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 355 fr . Le mari ...
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... titulaire d'une pension de 465 . Marine ...... Civils : E 6 19 GUILLO ( Anne - Marie ) , 20 fév . veuve CARIO . 1812 ... titulaire d'une pension de 414 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 462 fr . Le mari ...
... titulaire d'une pension de 465 . Marine ...... Civils : E 6 19 GUILLO ( Anne - Marie ) , 20 fév . veuve CARIO . 1812 ... titulaire d'une pension de 414 fr . Le mari , préposé , décédé titulaire d'une pension de 462 fr . Le mari ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 22 août 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRET qui approuve DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Idem et loi Ille-et-Vilaine inscrites au trésor Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Lois des 11 Maître au cabotage mari demi-soldier Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension trésor public veuve