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" ... ans dans les galeries souterraines des mines, minières et carrières, ne peut excéder huit heures sur vingt-quatre heures, coupées par un repos d'une heure au moins. Art. 2. — Les enfants de douze à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux... "
Traité practique de l'exploitation des mines: lec̜ons profess ées a l ... - Page 66
de Alfred Evrard - 1888
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Annales des mines: Partie administrative

1875 - 206 pages
...douze à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels que l'abatage, le forage, le boisage, etc. Ils ne peuvent être employés...triage et au chargement du minerai, à la manœuvre et au roulage des wagonnets, à la garde et à lamanœuvre des portes d'aérage, àlamanœuvre des...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 pages
...à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels <|це rabatagc, le forage, le boisage, etc. Ils ne peuvent être employés...triage et au chargement du minerai, à la manœuvre et au roulage des wagonnets, à la garde et à la manœuvre des portes d'aérages, à la manœuvre...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

1875 - 204 pages
...douze à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels que l'abatage, le forage, le boisage, etc. Ils ne peuvent être employés qu'au triage et au chargement du minerai, àla manœuvre etau roulage des wagonnets, à la garde età lamanœuvre des portes d'aérage, à la...
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Législation sur le travail des enfants dans les manufactures: recueil des ...

Eugène Tallon, Gustave Maurice - 1875 - 632 pages
...à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels que l'abattage, le forage, le boisage, etc. Ils ne peuvent être employés qu'au triage ec au chargement du minerai, à la manœuvre et au roulage des wagonnets, à la garde et à la manœuvre...
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Manuel d'hygiène industrielle: comprenant la législatoin française et ...

Henri Napias - 1882 - 612 pages
...douze à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels que l'abatage, le forage, le boisage, etc. Ils ne peuvent être employés...triage et au chargement du minerai, à la manœuvre et au roulage des wagonnets, à la garde et à la manœuvre des portes d'aérage, à la manœuvre des...
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Cours d'exploitation des mines, Volume 2

Julien Napoléon Haton de la Goupillière - 1885 - 916 pages
...douze à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels que l'abatage, le forage, le boisage, etc. « Ils ne peuvent être...triage et au chargement du minerai, à la manœuvre et au roulage des wagonnets, à la garde et à la manœuvre des portes d'aérage, à la manœuvre des...
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Cours d'exploitation des mines, Volume 2

Julien Napoléon Haton de la Goupillière - 1885 - 922 pages
...douze à seize ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dils du mineur, tels que l'abatage, le forage, le boisage, etc. « Ils ne peuvent être...triage et au chargement du minerai, à la manœuvre et au roulage des wagonnets, à la garde et à la manœuvre des portes d'aérage, à la manœuvre des...
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Traité practique de l'exploitation des mines: lec̜ons profess ées a l ...

Alfred Evrard - 1888 - 688 pages
...de 13 à 16 ans ne peuvent être occupés aux travaux proprement dits du mineur, tels que l'abatage, le forage, le boisage, etc. Ils ne peuvent être employés...qu'après 12 ans révolus, en a exclu les femmes et les lillcs. Avant cette époque on utilisait au roulage dans les houillères du Nord et du Pas-de-Calais,...
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Lois et règlements sur l'enseignement primaire et sur les différents ...

France, Jean d'. Estournelles de Constant, France. Ministère de l'instruction publique - 1890 - 1122 pages
...peuvent être occupas aux travail \ proprement dits du mineur, tels que l'abalage, le forage, le hoisage, etc. Ils ne peuvent être employés qu'au triage et au chargement du minerai, h la manœuvre et au roulage des vagonnets, à la garde et à la manœuvre des portes d'aérage, à...
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