L'Année politique, Volume 24André Lebon Charpentier et Cie, 1898 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 84
Page 1
... Chambre ; discours d'installation des présidents . - CHAMBRE : La question du régime économique des sucres . - Projet de loi sur les récompenses nationales . - Interpellation de M. Car- naud sur la nomination de M. Doumer au ...
... Chambre ; discours d'installation des présidents . - CHAMBRE : La question du régime économique des sucres . - Projet de loi sur les récompenses nationales . - Interpellation de M. Car- naud sur la nomination de M. Doumer au ...
Page 5
... Chambre , M. Brisson remercia de son côté le bureau provisoire et fit de son président M. le comte Lemercier un vif éloge que la presse d'extrême- gauche critiqua amèrement . Tout comme son col- lègue du Sénat , M. Brisson termina son ...
... Chambre , M. Brisson remercia de son côté le bureau provisoire et fit de son président M. le comte Lemercier un vif éloge que la presse d'extrême- gauche critiqua amèrement . Tout comme son col- lègue du Sénat , M. Brisson termina son ...
Page 7
... Chambre . M. Goblet ne put s'empêcher de se prononcer contre une pro- position reproduisant celle qu'il avait autrefois com- battue ; mais , laissant bientôt de côté la question spé- ciale en discussion , il s'attaqua à la politique ...
... Chambre . M. Goblet ne put s'empêcher de se prononcer contre une pro- position reproduisant celle qu'il avait autrefois com- battue ; mais , laissant bientôt de côté la question spé- ciale en discussion , il s'attaqua à la politique ...
Page 8
... Chambre , une question au ministre de l'in- térieur au sujet des mesures prises contre la conta- gion de la peste . Dans sa réponse , M. Barthou affirma que , pas plus à Marseille que sur aucun autre point du territoire français , on n ...
... Chambre , une question au ministre de l'in- térieur au sujet des mesures prises contre la conta- gion de la peste . Dans sa réponse , M. Barthou affirma que , pas plus à Marseille que sur aucun autre point du territoire français , on n ...
Page 12
... CHAMBRE : Nomination d'une commission chargée de faire une en- quête sur l'élection de M. l'abbé Gayraud , dans la troisième cir- conscription de Brest . Élections partielles . La question du régime économique à appliquer à - l ...
... CHAMBRE : Nomination d'une commission chargée de faire une en- quête sur l'élection de M. l'abbé Gayraud , dans la troisième cir- conscription de Brest . Élections partielles . La question du régime économique à appliquer à - l ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
100 kilogrammes adoption du projet AFFAIRES ÉTRANGÈRES André Lebon Applaudissements au centre Arton bancs à gauche Banque cabinet Chambre clérical collectiviste commission comte de Turin crédit crédit agricole Crète crise agricole débat déclaration dégrèvement demande Denys Cochin député discours discussion du budget discussion du projet Discussion et adoption divers bancs Dreyfus élections Félix Faure Finistère général Gouvernement Haute-Garonne hectares Henry Boucher Interpellation Interruptions à l'extrême Jaurès JULES GUESDE kilogrammes l'agriculture l'article l'État l'extrême gauche l'impôt législative Léon Bourgeois loi portant loi relatif loi tendant LOUIS HÉMON Méline ment Messieurs MILLERAND millions MINISTRE DES AFFAIRES ouvriers PAUL DESCHANEL pays petite propriété PIERRE RICHARD politique PRÉSIDENT DU CONSEIL priété produits programme projet de loi proposition de loi propriétaires publique puissances question radical réforme régime RENÉ GOBLET républicain République résultats revision Russie s. s. rép Scheurer-Kestner séance Sénat sénateur serait seulement socialistes sociétés de secours sucres Suite syndicats tarifs terre tion Vifs applaudissements vote
Fréquemment cités
Page 160 - ... créent, au profit de telle ou telle catégorie de leurs membres et au détriment des autres, des avantages particuliers. Les sociétés de secours mutuels sont tenues de garantir à tous leurs membres participants les mêmes avantages sans autre distinction que celle qui résulte des cotisations fournies et des risques apportés.
Page 149 - ... contracter à leur profit des assurances individuelles ou collectives en cas de vie, de décès ou d'accidents, pourvoir aux frais des funérailles et allouer des secours aux ascendants, aux veufs, veuves ou orphelins des membres participants décédés.
Page 324 - Lorsque, après une condamnation, un fait viendra à se produire ou à se révéler, ou lorsque des pièces inconnues lors des débats seront représentées, de nature à établir l'innocence du condamné.
Page 165 - ... sera versée, à titre de bonification, à chaque société de secours mutuels approuvée ou reconnue d'utilité publique, en raison de son avoir à la Caisse des dépôts et consignations (fonds libres et fonds de retraites), au moyen d'un crédit inscrit chaque année au budget du Ministère de l'Intérieur.
Page 241 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Page 170 - ART. 3. — Le supplément de taxe provisoirement perçu et consigné à la douane ne sera définitivement acquis au Trésor public qu'après le vote de la loi. Si le projet du Gouvernement était retiré ou rejeté par les Chambres, ou adopté seulement en partie, la différence entre le droit perçu et celui qui serait légalement maintenu ou établi devra être remboursée aux déclarants.
Page 55 - Sur l'ordre de mon Gouvernement, je porte à la connaissance de Votre Excellence que les grandes puissances se sont entendues pour arrêter...
Page 159 - Les sociétés de secours mutuels sont des associations de prévoyance qui se proposent d'atteindre un ou plusieurs des buts suivants : assurer à leurs membres participants et à leurs familles des secours en cas de maladie, blessures ou infirmités, leur constituer des pensions de...
Page 157 - ART. 22. — Les pensions de retraites peuvent être constituées, soit sur le fonds commun, soit sur le livret individuel qui appartient en toute propriété à son titulaire, à capital aliéné ou réservé. ART.
Page 32 - ... les employés des douanes et des contributions indirectes devront être admis dans les raffineries à toute heure de jour et de nuit. Ils pourront en suivre les opérations et procéder à toutes les constatations et vérifications préparatoires qu'ils jugeront nécessaires.