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" D n'étant pas en possession réelle, et la détention matérielle n'ayant pas changé de mains, ce possesseur ne peut se prévaloir de la maxime : « En fait de meubles, possession vaut titre, » et В reste propriétaire, quoique dépouillé de la possession. "
Sur une question non prévue de possession et de propriété mobilière - Page 13
de Jacques Adrien Crouzel - 1887 - 16 pages
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Commentaire sur le Code Napoléon: contenant l'explication de ..., Volume 3

France, Jacques-Marie Boileux - 1856 - 550 pages
...matériels, certains, déterminés, considérés isolément, le possesseur peut, s'il est de bonne foi, se prévaloir de la maxime: en fait de meubles, possession vaut titre (2279. — Mais telle n'est pas l'hypothèse réglée par l'art. 816 : cet article suppose que l'action...
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Jurisprudence du port d'Anvers

1881 - 690 pages
...et C'e et à Lemmé et C'e est entachée de mauvaise foi ; qu'en conséquence ceux-ci ne peuvent pas se prévaloir de la maxime : « En fait de meubles , possession vaut titre t , parce que cette dernière possession doit être de bonne .foi ; que la Compagnie demande donc à...
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La Flandre judiciaire: législation, doctrine, jurisprudence, Volume 5

1894 - 758 pages
...manuel; Attendu que c'est sans fondement que les demandeurs prétendent dénier au défendeur le droit de se prévaloir de la maxime « En fait de meubles possession vaut titre » et lui imposer l'obligation de prouver que c'est à titre de don manuel qu'il a reçu la dite somme de...
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