Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2

action appelle arrêt arrivé assureurs aurait avant avaries bâtiment capitaine Casaregis cause cent change chargement chose clause Code de commerce commun compte condamna CONFÉRENCE contraire contrat corps côté cours d'avarie décharge déclaration délai délaissement demande demie dernier devant disc disposition doit doivent donne donneur effets établi facultés fond force forme fraude fret générale grosse heure intérêts j'ai jour juge jusqu'à l'action l'art l'assuré l'assureur l'Ordonnance lieu maître marchandises maritime mars Marseille matière mois naufrage navire nouvelle obligé Ordonnance pacte parle payer pendant périt perte police port Pothier pourra premier présent prêt preuve prime pris privilége propriétaires qu'un question rapport règle rendu reste retour rien risque route s'agit s'il sauvés sect SECTION sentence serait seront seulement sieur simple sinistre somme sortie stipulé suit suivant sujet tems terme terre titre des assurances trouve vaisseau valeur Valin vent voile voyage Voyez