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" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train de... "
Journal des tribunaux de commerce: contenant l'exposé complet de la ... - Page 536
publié par - 1885
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1858 - 1478 pages
...des conditions ciaprès exprimées : i* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...condi* lions ci-apièsexprimées : 1° Les animaux, déniées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, cL coi respondent avec leur destination, pourvu qu'ils aient élé présenles à l'enregistrement trois...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1862 - 616 pages
...marchandises et objets quelconques, a /l"e •«-*««»«•««»« n«i n« «M-.i.nt nus consentis grande vitesse , seront expédiés par le premier train de» voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés...
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Les chemins de fer en 1862 et en 1863

Eugène Flachat - 1863 - 328 pages
...l'article 50 du cahier des charges : Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils soient présentés à l'enregistrement, avant...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1864 - 940 pages
...exprimées : 1° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande viesse, soront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant arec leur destination , pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois...
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Annales des mines: Partie administrative

1866 - 782 pages
...exprimées : GRAHDE VTTESSË. Art. s. Les animaux, denrées, marchandires et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant arec leur destination, pourvu qu'Us aient été présentés à l'enregistrement trois...
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Des voituriers par terre, par eau et par chemin de fer, ou, Traité théorique ...

Auguste Galopin - 1866 - 448 pages
...précité. Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, seront, pour la grande vitesse, expédiés par le premier train de voyageurs, comprenant des voitures de toutes classes (c'est ce qu'on nomme train omnibus) et correspondant avec leur destination. Toutefois, si les objets...
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Manuel des halles et marchés en gros: guide de l'approvisionneur de l ...

Ernest Thomas - 1867 - 342 pages
...l'arrêté ministériel du 15 avril 1859, dont extrait ci-après : « ART. 2. Les animaux et denrées, à grande vitesse, » seront expédiés par le premier...voyageurs » comprenant des voitures de toutes classes et corres» pondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été » présentés à l'enregistrement...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Numéro 39,Partie 2,Volume 1

1869 - 740 pages
...conditions ci-après exprimées : i° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures do toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1869 - 1118 pages
...ci-après exprimées : i° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande \itesse seront expédiés par le premier train de voyageurs, comprenant des voitures de (cota classes <a correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aient été présenté» . l'enregistrement...
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