AVERTISSEMENT Les TABLES ANALYTIQUES des ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS La nécessité d'apporter une classification méthodique dans la 1° La validation de leurs pouvoirs ; 2o Leur qualité de Président ou de Secrétaire de Bureau; 3o Les Commissions dont ils ont fait partie, avec désignation des NOTA. Conformément aux décrets de convocation des 22 mars et 9 avril 1898, les La nouvelle Chambre des Députés, dont les pouvoirs ont commencé le 1er juin 1898, Douanes, de l'Enseignement, de la Législation criminelle, de la Législation fiscale, de la Marine, de la Réforme judiciaire, du Travail, etc.; 4° Les propositions qu'ils ont déposées, seuls ou de concert avec quelques-uns de leurs collègues ; 5° Les rapports qu'ils ont faits, soit sur la prise en considération des propositions de loi provenant de l'initiative parlementaire, soit sur le fond des projets de loi et propositions; 6° Les discours qu'ils ont prononcés ou les observations qu'ils ont présentées à la Chambre ; 7o Les congés obtenus, excuses d'absence, etc. EU La TABLE NOMINATIVE renvoie non seulement aux ANNALES, mais encore aux Feuilletons et au JOURNAL OFFICIEL pour l'indication des Bureaux et Commissions, aux IMPRESSIONs, enfin à la collection in-8° des FASCICULES pour les projets et les rapports d'intérêt local. L'explication des Abréviations se trouve ci-après. |