Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la LoireInférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes k Legé,... "
Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés - Page 68
de France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1903
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie, Volumes 5 à 6

1915 - 1112 pages
...clans les circonstances définies aux articles 1 1-1° ou 14-1° de ladite loi. N° 37 [24 mars 1915.] Loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes,' d'une voie ferrée d'intérêt local d'un mètre de largeur, formant prolongement vers...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Collection Complete des Lois, Decrets, Ordonnances, Reglements et Avis du ...

Par J. Duvergier - 1879 - 696 pages
...etc., décrète : Art. 1er. Est déclaré d'utilité publique l'établissement de la partie comprise dans le département de la Haute-Marne d'un chemin de fer d'intérêt local de Naix-Menaucourt (ligne de Nançois-le-Petit a Gondrecourt) à Guë-Ancerville (ligne de Blesmes...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Numéro 50,Partie 2,Volume 1

1880 - 780 pages
...ensemble les traité et cahier des charges approuvés par ce décret; Vu l'avant-projet présenté pour l'établissement, dans le département de la Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local de Guë-Ancerville à la limite du département de la Meuse, dans la (iirection de Cousances ; Vu le...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

louis decrets

J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...1881.— Décret qui modifie celui du 14 juillet 187'J, relatif à rétablissement de la partie comprise dans le département de la HauteMarne d'un chemin de fer d'intérêt local d« Naix-Menaucourt à Guë-Ancerville. ;XII, B. DLXXXI, n. 10,091.) Le Président de la République,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Numéro 54,Partie 2

1884 - 1146 pages
...'Éditeur-Gérant : DUNOD. 5303. — Paris. Imp. AL Guillot, 7, ru» des Canettes. LOIS, (N° 262) [H août 1884.] Loi ayant pour objet de déclarer d'utilité, publique...Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local, cl voie normale, de Gudmont à Rimaucourt. Le Président de la République promulgue la loi dont la...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Table analytique des comptes redus des sʹenances du Sʹenat ...

France. Assemblʹee nationale (1871-1942) Senat - 1885 - 782 pages
...dernière séance, lu par M. Léon Clément, l'un des secrétaires, est adopté. — M. Labitte dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local dans le département de la Somme. — M. Chaumontel...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1885 - 1316 pages
...département». BULLETIN DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. N° 905. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Vi5,i5a. — Loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Yonne, du. chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Laroche à fltle-sur-Serein, avec...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

1885 - 996 pages
...l'arrêté du 3 janvier 1882 sur les bourses nationales d'enseigrtfement supérieur. 30 juillet. — Loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Quentin au Catelet. — relative...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Partie 2

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1922 - 884 pages
...supplément de permission en proportion du nombre de brisques (I., 11° ^319; an., S. de 1918, p. 187). = Son rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique diverses modifications au tracé et au profil du tramway de Caen à Falaise et d'approuver un avenant...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annales: Débats parlementaires, Volume 17

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1886 - 880 pages
...des travaux publics, an projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 22 février dernier, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Charente, d'un chemin de fer d'intérêt local d'Angouléme & Rouillac. = Dépôt, par M. le ministre...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger l'ePub
  5. Télécharger le PDF