Napoléon et l'Angleterre: Campagne de Pologne, Volume 2

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Fréquemment cités

Page 393 - NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc.
Page 342 - SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, et SM l'empereurde toutes les Russies, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux calamités de la guerre, ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir.
Page 350 - ÎNurr, et enfin le Thalweg du Bug, en le remontant jusqu'aux frontières russes actuelles, sera réuni, à perpétuité, à l'empire de Russie.
Page 347 - Les provinces qui, au 1" janvier 1772, faisaient partie de l'ancien royaume de Pologne, et qui ont passé depuis, à diverses époques, sous la domination prussienne, seront, à l'exception des pays qui sont nommés ou désignés au précédent article, et de ceux qui sont spécifiés en...
Page 347 - Varsovie, et régis par des constitutions qui, en assurant les libertés et les privilèges des peuples de ce duché, se concilient avec la tranquillité des états voisins.
Page 343 - Wolodimir de la troisième classe; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER.
Page 386 - Ils sont renouvelés par moitié tous les deux ans. Les membres des conseils municipaux sont nommés par le roi sur une liste double de candidats présentés par les assemblées communales.
Page 348 - La ville de Dantzig, avec un territoire de deux lieues de rayon autour de son enceinte, sera rétablie dans son indépendance, sous la protection de SM le roi de Prusse et de SM le roi de Saxe, et gouvernée par les lois qui la régissaient à l'époque où elle cessa de se gouverner elle-même.
Page 381 - Les professeurs, instituteurs et autres personnes chargées de l'instruction publique ; 5° Tout artiste distingué par ses talents, ses connaissances, ou par des services rendus soit au commerce, soit aux arts.
Page 357 - Les délais dans lesquels les hautes parties contractantes devront retirer leurs troupes des lieux qu'elles doivent quitter, en conséquence des stipulations ci-dessus...

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