Bulletin des lois de la République française, Volume 51Imprimerie nationale, 1895 |
Table des matières
1740 | 1253 |
Idem | 1342 |
Loi qui approuve la convention passée le 11 décembre | 1413 |
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Expressions et termes fréquents
16 avril 22 février 24 mars août Appareil applicable Armengaud jeune Assi et Genès autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DÉCRET qui ouvre dépenses dépôts des équipages dispositions effectués fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor