 | Lewis Goldsmith - 1810 - 674 pages
...Constitutions, après l'Empe" reur est le Sénat ; après le Sénat est le Conseil " d'Etat, et après est le Corps Législatif; après le " Corps Législatif viennent chaque tribunal et fonc" liminaire public dans l'ordre de ses attributions. " Car s'il y avait dans nos Constitutions... | |
 | Goldsmith - 1814 - 398 pages
...le Sénat; après le Sénat est le Conseil « d'Etat , et après est le Corps Législatif; après is le Corps Législatif viennent chaque tribunal et « fonctionnaire public dans l'ordre de ses attribu« tions. Car s'il y-aiîoit dans nos Constitutions un « Corps représentant la nation... | |
 | France - 1816 - 778 pages
...nation, c'est l'empereur : cur tout pouroir vient de Dieu et de lu nation. . • Dans l'ordre denos constitutions après l'empereur, est le sénat, après le sénat est le conseil d'étut ; après le conseil d'état est le corps législatif; après le corps législatif viennent... | |
 | 1818 - 342 pages
...que le premier représentant de la nation c'est l'empereur; car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. » Dans l'ordre de nos constitutions, après...le sénat; après le sénat est le conseil d'état; et après, c'est le corps législatif. Après le corps législatif viennent chaque tribunal et fonctionnaire... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1821 - 598 pages
...que le premier représentant de la nation, c'est l'empereur; car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. Dans l'ordre de nos constitutions, après...chaque tribunal et fonctionnaire public dans l'ordre de ses attributions; car, s'il y avait dans nos constitutions im corps représentant la nation, ce corps... | |
 | Antoine Vincent Arnault - 1825 - 334 pages
...premier représentant « de la nation c'est l'empereur ; car tout pouvoir « vient de Dieu et de la nation. Dans l'ordre de nos « constitutions, après...l'empereur est le sénat , après « le sénat est le conseil-d'état, après le conseil« d'état est le corps-législatif, après le corps-légis« tif... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1827 - 422 pages
...l'empereur ; car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. Dans l'ordre de nos constitutions, :i| l'empereur est le sénat; après le sénat est le...chaque tribunal et fonctionnaire public dans l'ordre de ses attributions ; car s'il y avait dans nos consti tutions un corps représentant la nation ce corps... | |
 | Paysac Fars marquise de Fausse-Lendry - 1830 - 428 pages
...premier représentant de la » nation , c'est l'empereur ; car tout pouvoir vient » de Dieu et de la nation dans l'ordre de nos » constitutions : après...tribunal et » fonctionnaire public dans l'ordre de ses attri» butions; car, s'il y avait dans nos constitutions » un corps représentant la nation ,... | |
 | 1918 - 992 pages
...l'ordre de nos constitutions, après l'Empereur vient le Sénat, après le Sénat le Conseil d'Ëlal; après le Conseil d'État est le Corps législatif;...chaque tribunal et fonctionnaire public dans l'ordre de ses attributions. » Ce mémento, pour Joséphine et aussi pour le Corps législatif. Sous l'Empire,... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Roux-Lavergne - 1838 - 544 pages
...que le premier représentant delà nation, c'est l'empereur; car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. * Dans l'ordre de nos Constitutions, après...législatif; après le corps législatif viennent cliaque tribunal et fonctionnaire public dans l'ordre de ses attributions : car s'il y avait dans nos... | |
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SM l'Impératrice n'a point dit cela : elle connaît trop bien nos Constitutions, elle sait trop bien que le premier représentant de la Nation, c'est l'Empereur; car tout pouvoir vient de Dieu et de la Nation. « Dans l'ordre de nos Constitutions, après... 
