De periculo, quod assecuratoris estI. Oomkens, 1821 - 193 pages |
Expressions et termes fréquents
adeoque Amſt asfe asſe asſecu asſecura asſecuratio asſecuratoris periculo auctores AZUNI barateria BENECKE cafu caſu causſa claufula claufulis conſtitutio conſtitutionem contracta contractus contrahentes contrahentium conventio damna damni damnum declinatio destinationis diverſa eius EMER EMERIGONUS esfet esſe esſet etiamfi feqq fi navis fibi fint five folent fraudes fuisſe funt Galli Gallicis hanc huius igitur illud ipfius ipſa ipſe ipſi ipſo itinere itineris curſu iure patrio iuri iuris iurisprudentia laud leges legibus legis legislator legum Lex Gallica litori LOCRÉ locum lucri lucrum maris mercaturae merces mercibus mercium natura nauli naulum nautarum navarchi navarchus navem navi navigatione nifi niſi nostrates obligatio pecuniae periculum polizza posfit posſe potest POTHIER praefumtio praemii praemium Quamvis ratione rei interitum schip Sect ſecundum ſed ſententia ſeſe ſi navis ſpecies ſpeciminis ſtatuta ſua tamen tantum tempore tenetur V. D. KEESSEL VALIN ad Art videtur
Fréquemment cités
Page 4 - Le contrat aléatoire est une convention réciproque dont les effets, quant aux avantages et aux pertes, soit pour toutes les parties, soit pour l'une ou plusieurs d'entre elles, dépendent d'un événement incertain.
Page 151 - ... le contrat, il court, à l'égard du navire, des agrès, apparaux, armement et victuailles, du jour que le navire a fait voile, jusqu'au jour où il est ancré ou amarré au port ou lieu de sa destination. A l'égard des marchandises, le temps des risques court du jour qu'elles ont été chargées dans le navire, ou dans les gabares pour les y porter, jusqu'au jour où elles sont délivrées à terre. — Com. 215, 341. 329. Celui qui emprunte à la grosse sur des marchandises...
Page 25 - L'assureur a le droit de connaître toute l'étendue du risque , dont on lui propose de se charger : lui dissimuler quelque circonstance qui pourrait changer le sujet de ce risque, ou en diminuer l'opinion, ce serait lui faire supporter des chances dont il ne voulait peut-être se charger, ou dont il ne se chargerait qu'à des conditions différentes; ce serait, en un mot, le tromper.
Page 192 - ... objet, si •fécond en résultats, tient le premier rang parmi les papiers de crédit. A ce titre, il a fixé l'attention des jurisconsultes les plus distingués. Leur sagacité s'est exercée à en examiner scrupuleusement l'essence. Dans l'analyse qu'ils en ont faite, ils y ont trouvé réunis le contrat de mandat , et celui de change ou de vente.
Page xviii - ... antique s'eleve il faut percer la terre pour les racines trouver. Feudal laws are an excellent subject for observation : in order to ascertain the growth of an ancient oak, we must penetrate the earth to find its roots. CESTUY que vie. One for whose life a gift or grant is made. C' EST une espece de jeu, qui exige beaucoup de prudence de la part de ceux qui s'y addonent.
Page 2 - L'assurance maritime est un contrat par lequel on promet indemnité des choses qui sont transportées par mer, moyennant un prix convenu entre l'assuré qui fait ou fait faire, et l'assureur qui prend le péril pour soi et se charge de l'événement.
Page xviii - Il faut faire l'analyse des hasards et posséder la science du calcul des probabilités, prévoir les écueils de la mer et ceux de la mauvaise foi; ne pas perdre de vue les cas insolites et extraordinaires; combiner le tout, le comparer avec le taux des primes et juger quel sera le résultat de l'ensemble.
Page 4 - En un mot, on ne peut faire assurer que ce qu'on court risque de perdre , et nullement les gains qu'on manque de faire.