Code Napoléon, Volume 3Didot, 1808 |
Expressions et termes fréquents
acte adopté âge articles aurait avant besoin bonne cause civil code commencement conditions conseil conseil de famille conserver contraire déclaré déja demande devant devoir disposition doit doivent donner doute écrit effet enfants enfin époux établi état exception existe faculté famille faveur femme fils fixer fondée force formes générale Gouvernement hommes institution intérêt jours juge jusqu'à juste justice l'adoption l'âge l'article l'autre l'émancipation l'enfant l'état l'homme l'interdiction l'ordre l'un laisse légale législation légitime lieu lois majorité mari mariage ment mineur mœurs mois morale motifs moyens naissance nature naturels nécessaire nés parents paternelle paternité pendant pere personne peuvent place porter pourra pouvait premier premiere présenter présomption preuve projet de loi propose propre public publique puissance puisse qu'à qu'un raison rapports réclamation reconnaissance regle relative rendre reste résulte Romains s'il second section sentiment sera seul société soins sort souvent tion titre traite tribunal tribuns trouve tutele tuteur utile vérité