Annuaire de la société d'histoire et d'archéologie de la Lorraine, Volume 19Editions le Lorraine, 1907 |
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 320 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Page 165 - Denn nur der große Gegenstand vermag Den tiefen Grund der Menschheit aufzuregen; Im engen Kreis verengert sich der Sinn, Es wächst der Mensch mit seinen größern Zwecken.
Page 275 - ... Déclarons la propriété de tous les fleuves et rivières portant bateaux de leurs fonds sans artifice et ouvrages de main , dans notre royaume et terre de notre obéissance , faire partie du domaine de notre couronne; nonobstant tous titres et possessions contraires , sauf les droits de pêche , moulins, bacs et autres usages que les particuliers peuvent y avoir par titres et possessions valables , auxquels ils seront maintenus.
Page 292 - L'assemblée nationale décrète que les anciens règlements de police relatifs à l'établissement ou l'interdiction , dans les villes , des usines , ateliers ou fabriques qui peuvent nuire à la sûreté et à la salubrité de la ville, seront provisoirement exécutés.
Page 269 - Memoire sur les avantages de la navigation des canaux et rivieres qui traversent les departemens de la Meurthe, des Vosges, de la Meuse et de la Moselle ; sur les travaux qu'il conviendroit y faire pour le bien de 1'Etat, et leur estimation, etc.
Page 323 - S'il s'eleve une contestation entre les proprietaires auxquels ces eauxpeuvent etre utiles, les tribunaux, en prononqant, doivent concilier 1'interet de 1'agriculture avec le respect du a la propriete; et, dans tous les cas, les reglements particuliers et locaux sur le cours et 1'usage des eaux doivent etre observes.
Page 515 - Die deutsche Kolonie an der Sierra Morena und ihr Gründer Johann Kaspar von Thürriegel, ein bayerischer Abenteurer des 18.
Page 108 - ... quantitatis et duo corporalia, unum duplum, sicut omnia corporalia solent esse ad privatas missas, alterum simplum. Minor calix cum duplo corporali ad matutinalem missam, maior cum simplo ad maiorem ; nam et unum simplum semper iacet in sinistro cornu altaris, ut a prioribus nostris accepi, propter hoc ut ad manum possit esse contra periculum ignis, contra quod, si forte contigerit, creditur a multis, quia multum valeat expansum.
Page 433 - Medailles sur les principaux evenements du regne entier de Louis le Grand, avec explications historiques.
Page 415 - Forma Philippe Tua Est Sed Mens || Tua Nescia Pingi Nota Est Ante || Bonis Et Tua Scripla Docent; bez.