Vendanges, 322. V. Campagnes.

Ventes publiques. Criée, 184. V. Marchandises neuves.
Viandes. Insalubres, 250. Taxe, 252, 257. Expertise, 268. V. Denrées.
Vidanges. V. Monopole, Voitures.

Voies publiques. Diverses espèces, 38 et suiv. Obligations imposées aux riverains par mesure de police, 51 et suiv. Interdiction de l'usage auquel elles sont destinées, 58. Stationnement, 59 et suiv., 203, 264, 319. Nettoyage, 93 et suiv. Éclairage, 41, 105 et suiv. Embarras et excavation, 111 et suiv. V. Démolition, Dégradation, Sûreté et commodité du passage, Travaux publics, Voirie. Voirie communale. Administration, 83. Droits et devoirs du constructeur, 85 et suiv.V. Démolition, Reculement, Sûreté, Voies publiques. grande, 64 et suiv. V. Grandes routes.

- petite. Sanction des règlements, 122 et suiv.

vicinale. Dans les villes et les parties agglomérées des communes rurales, 75. Sûreté et commodité du passage, 76. V. Démolition, Sûreté et commodité du passage, Voies publiques.

urbaine. V. Démolition, Rues, Sûreté et commodité du passage, Voies publiques, Voirie communale.

Voitures. De minerai, 58. De cendres et déchets, 101. De vidanges, 104. Circulation sur les accotements, 58. Circulation en temps de dégel, 83, 124. Stationnement, 59 et suiv., 62 et suiv. Largeur des jantes et poids, 83, 124. V. Voies publiques.

TABLE DES MATIERES.

INTRODUCTION.

Plan de l'ouvrage.
Sources.

CHAPITRE PREMIER.

CHAPITRE II.

-

Des ordonnances de police communale concer-

nant la sécurité et la commodité du passage dans les voies

publiques

SECTION III. - Stationnement sur la voie publique. Voitures

Pages.

V

XXII

XXIII

41

41

54

publiques. Tramways

SECTION VI.

Droit de police des conseils communaux en

matière de voirie urbaine, spécialement au point de vue

des constructions.

-

94

SECTION VII. De quelques règlements communaux destinés

à assurer la propreté et la salubrité du passage dans les

voies publiques. - Nettoiement des rues. - Enlèvement

des boues, cendres et déchets. - Extraction des vidanges. 116

SECTION VIII. - Règlements relatifs à l'éclairage

1

-

SECTION XI. - Démolition ou enlèvement des ouvrages faits
en contravention aux règlements communaux concernant
la sûreté et la commodité du passage. Art. 10 de la loi
du 1er février 1844. - Art. 33 de la loi du 10 avril 1841.-
Art. 90, nos 7 et 8, de la loi communale, combiné avec
l'art. 551, no 6, du Code pénal..

CHAPITRE III.

--

-

- Des ordonnances de police communale tendant à
assurer la tranquillité publique .
SECTION I. Explication de l'article 3, n° 2, tit. XI du
décret des 16-24 août 1790. - Combinaison de cette dis-
position avec les articles 563, no 3, 561, no 1, et 228 du
Code pénal.

-

SECTION IV.

CHAPITRE IV.

-

Règlements sur la sonnerie des cloches.

Des règlements de police ayant pour objet le

maintien du bon ordre dans les lieux publics

SECTION I. Principes généraux.

SECTION II.-Cafés, auberges, etc.- Registres que les auber-

gistes doivent tenir aux termes de l'art. 555 du Code

pénal

SECTION III.

Foires et marchés. Réjouissances et cérémo-

nies publiques. Jeux. Églises. Bains publics

CHAPITRE V. Des règlements relatifs à la fidélité du débit de cer-

taines denrées et à la salubrité des comestibles exposés en

Pages

148

165

165

17175

187

250

274

282

298

marchandises ailleurs qu'au marché, à la halle, etc.
Caractère des droits de marché

--

326

CHAPITRE VI. Des règlements relatifs aux accidents et fléaux

SECTION II. Bâtiments menaçant ruine. - Incendies
SECTION III. Épidémies. Maisons insalubres.
SECTION IV. - Épizooties

-

--

De la police rurale

CHAPITRE VIII.
CHAPITRE IX. De la police des locaux où siégent les conseils
communaux et du pouvoir disciplinaire du conseil

Note historique sur le droit de police des anciennes communes
flamandes.

388

399

Table des lois, décrets et arrêtés cités ci-dessus avec renvoi aux
numéros ou il en est parlé

427

Table des principaux arrêts de la cour de cassation cités ci-dessus,

avec renvoi aux numéros où il en est parlé

455

Table alphabétique des matières.

457

telle construction

jugera convenable

pour faire effectuer

sans autorisation préalable.
Section VI.

telles constructions.

trouvera convenir.

collége échevinal collége échevinal ou le bourgmestre. après les mots : Un arrêté royal du 22 mai 1854, lisez : modifié par un arrêté du 1er décembre 1868.