BIBLIOGRAPHIE LEVASSEUR. 1789, 2 vol. LEVASSEUR. Histoire des classes ouvrières en France avant Histoire des classes ouvrières en France de 1789 à nos jours, 2 vol. HUBERT-VALLEROUX. Histoire des Corporations d'arts et métiers, 1 vol. HUBERT-VALLEROUX. Le contrat de travail, 1 vol. MAZAROZ. Histoire des Corporations françaises d'arts et métiers, 1 vol. ETIENNE BOILEAU. Le Livre des Métiers, 1 vol. SISMONDI. - Nouveaux principes d'Economie politique. VILLERMÉ. - Tableau de l'état physique et moral des ouvriers employés dans les manufactures depton, de laine et de soie, 2 vol. PIC. Histoire des classes ouvrières en Angle Traité élémentaire de législation industrielle, 1 vol. G. BRY. Cours élémentaire de législation industrielle, 1 vol. G. BRY. 1 vol. RAZOUS. 1 vol. Histoire industrielle et économique de l'Angleterre, La Réglementation du travail dans l'industrie, ANDRÉ ET GUIBOURG. Le Code ouvrier, 2 vol. Publications de l'Office du travail : Bulletin de l'Office du travail, années 1894 à 1905. Rapports et documents sur la réglementation du travail dans les bureaux et magasins et dans les petites industries de l'alimentation, Paris 1901. La Réglementation du travail dans les entreprises de transports, Paris 1903. Hygiène et sécurité des travailleurs dans les ateliers industriels, 1895. Législation ouvrière et sociale en Australie et Nouvelle-Zélande (Mission de M. Alb. Métin), Paris 1901. Commission supérieure de travail (Rapports présentés au Président de la République sur l'application des lois réglementant le travail, années 1893 à 1903). Bulletin de l'Inspection du travail, années 1893 à 1904. Projet de loi portant codification des lois ouvrières présenté au nom du Président de la République, par M. F. Dubief, ministre du commerce, 1905. Association nationale française pour la protection légale des travailleurs : Brochure VI: La Réglementation de la durée du travail dans les mines. Brochure VII : La Réglementation du travail en chambre. La Réglementation légale de la journée de travail de l'ouvrier adulte en France, Paris 1898. CRUCHON (J). — La Réglementation de la durée du travail industriel, Rennes 1898. CHABROL (J.). — La Réglementation légale de la durée du travail dans l'industrie française, Paris 1901 . JACQUOT (J.). La Réglementation de la durée du travail dans les mines, Paris 1903. LÉON SAY. Enfants. Dictionnaire d'Economie politique, Vo Travail Annuaire de législation étrangère, années 1871 à 1903. Revue d'Economie potitique : Les Décrets sur la journée de travail en 1848, 1892 p. 1255 et s. L. BRENTANO. - La Réglementation internationale de l'Industrie, 1890, p. 105 et sq. MISS V. JEANS. - Effets de la législation sur les fabriques en Angleterre, 1892, p. 55 à 77 et 138 à 157. L. BRENTANO. --- Les Rapports entre les salaires, la durée du travail et sa productivité, 1893, p. 273 et sq. M. SAUZET. Essai historique sur la législation industrielle en France, 1892, p. 1115 et sq. Travaux parlementaires Travaux préparatoires de la loi du 22 mars 1841 : Moniteur universel: Rapport Ch. Dupin et discussion à la Chambre des Pairs (séances du 4 mars au 10 mars 1840). — Chambre des Députés: Rapport Renouard, discussion et vote (décembre 1840). Chambre des Pairs : Discussion et vote (février 1841). Chambre des Députés: Discussion et vote définitif le 11 mars 1841. Travaux préparatoires du projet de loi de 1847.- Débats devant la Chambre des Pairs (Bulletin de l'Inspectien du travail : Rapport Ch. Dupin, séances de février 1848, année 1900, p. 20 à 297). Travaux préparatoires du décret-loi du 9 septembre 1848 et des dècrets de 1851 et 1866. (Bulletin de l'Inspection du travail; Assemblée nationale, séances de juillet, août et septembre 1848, année 1900, p. 359 à 547 et 703 à 794). Travaux préparatoires de la loi du 19 mai 1874. — Propositions Amb. Joubert du 19 juin 1871 (J. O. du 27 juin 1871, annexe n° 333). - Rapport sommaire Kolb-Bernard, le 2 août 1871 (J. O du 23, annexes n° 453). - Rapport Tallon, le 11 mai 1872 (J. O. du 30 mai, annexe n° 1132). Première délibération le 25 novembre 1872 (J.O.du 26). -Deuxième délibér., les 22, 23, 24, 28 et 29 janvier 1873, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 10 février 1873 (J. O. du 23 janvier au 11 février). - Troisième délibér., les 18 et 19 mai, adoption le 19 mai (J. O. du 19 et 20 mai). Travaux préparatoires de la loi du 2 novembre 1892. — Rapport Waddington du 11 juin 1880 (J. O. p. 7166-7171) et 27 janvier 1881 (J. O. 1881 Chambre-Ann., p. 63). Rapport Waddington du 13 décembre 1887 (J. O. de juillet 1887, ann., p. 656, no 2204). -Délibération, juin 1888 et janvier et février 1889. Sénat: Rapport Ch. Ferry du 20 juin 1889 (J. O. du 3 janvier 1890, Ann., p. 291, no 182). – Délibération, juillet et nov. 1889. Chambre: Rapport R. Waddington du 10 juin 1890 (avec annexes concernant l'enquête (J. O. du 4 septembre 1890, ann., p. 1082 no 649). Délibération juillet 1890, janvier et février 1891. Sénat: Rapport Tolain du 22 juin 1891 (J. O. du 25 septembre 1891, Ann., p. 201, no 138). - Délibéraration juillet, octobre et nov. 1891. Chambre: Rapport Jamais le 21 novembre 1891 (J. O., 20 février 1892, Ann., p. 2244, no 1750). Discussion le 19 décembre 1891. Sénat : Rapport Tolain du 3 mars 1892 (J. O. du 3 octobre 1892, Ann., p. 220, no 30). Discussion mars 1892. - Chambre : Rapport Sibille du 18 juin 1892 (J. O. du 27 septembre 1892, Annexes, p. 1270, n° 2171. - Adoption définitive le 29 octobre 1892. Travaux préparatoires de la loi du 30 mars 1900. – Proposition de loi adoptée par le Sénat portant modification de la loi du 2 novembre 1892 transmise le 14 juin 1898 à la Chambre (Bull. de l'Insp. du trav., année 1899, p. 122 à 124). Rapport Dubief et discussion à la Chambre des Députés en décembre 1899 (Bull. de l'Insp. du trav., année 1899, p. 504 à 590.Sénat: Rapport Max. Lecomte et séances de décembre 1899 et mars 1900 (Bull. de l'Insp. du trav., année 1900, p. 611 à 698). - Chambre des Députés : Deuxième rapport Dubief et séance du 26 mars 1900 (Bull. de l'Insp. du Travail, année 1900, p. 698 à 707). Règlementation du travail des agents des trains: Rapport J. Godin du 11 mars 1902 (Doc. parlem., no 123; J. O. p. 187). |