Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours: suivie d'un recueil de traités et actes diplomatiques qui n'ont pas encore vu le jour, Volume 2chez J. Decker, 1802 |
Table des matières
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2 Affichage du livre entier - 1802 |
Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2 Christophe Koch Affichage du livre entier - 1802 |
Expressions et termes fréquents
Alsace anciens procès verbaux appelé ès ARTICLE IV ARTICLE VII articles séparés auront avons fait planter Berne du côté Bohème borne en pierre borne tirant Bouquenom cession Chavannes-des-bois commissaires comté consul Coppet côté du midi côté du nord Crassier déclaration distance dudit chemin états Foische François gravées les armoiries Grilly hautes parties contractantes hoirs jusques l'angle du couchant l'article ledit chemin lesdits ligne limites livres en tems maison de Nassau Majesté très-chrétienne Maroc mil sept cent ministre Palatine pays de Gex pierre de roche pleins-pouvoirs plénipotentiaire possession pourront pré précédente présent traité présente convention prince-évêque de Liège Prusse ratifications république de Berne Rippe roche taillée royaume ruisseau S. M. impériale S. M. l'Impératrice S. M. très-chrétienne seront sieur sino sols en tems soussignés souveraineté de Berne stipulé Suède sujets susdits tems de guerre tems de paix terre dudit tion toises toises six pieds traités de Westphalie troupes Versoix
Fréquemment cités
Page 457 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux Conseillers les gens tenant notre Cour de Parlement à...
Page 468 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page 466 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Page 16 - Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes.
Page 457 - ... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième.
Page 449 - Pour procéder au récolement, lecture sera faite, séparément et en particulier, à chaque témoin, de sa déposition par le greffier, et le témoin déclarera s'il n'y veut rien ajouter ou retrancher, et s'il y persiste. Le consul pourra, lors du récolement, faire des questions aux témoins pour éclaircir ou expliquer leurs dépositions.
Page 404 - Wurtemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés...
Page 130 - Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes , sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut.
Page 311 - République ayant à Sa charge des prétentions et des droits aussi anciens que légitimes, dont Elles n'ont jamais pu avoir raison et qu'Elles risquent de perdre sans retour, si Elles ne prennent des moyens de les mettre à couvert et de les faire valoir Elles-mêmes, ensemble avec le rétablissement de la tranquillité et du bon ordre dans l'intérieur de cette République, ainsi qu'en Lui appréciant une existence politique plus conforme aux intérêts de Leur voisinage...
Page 316 - Trinité. L'esprit de faction, les troubles et la guerre intestine, dont est agité depuis tant d'années le Royaume de Pologne, et l'Anarchie, qui chaque jour y acquiert de nouvelles forces, au point d'y anéantir toute autorité d'un gouvernement régulier, donnant de justes appréhensions, de voir arriver la décomposition totale de...