Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses: où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ...Chez Debure pere, 1769 - 522 pages |
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Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses Daniel Jousse Affichage du livre entier - 1774 |
Traité Du Gouvernement Spirituel Et Temporel Des Paroisses: Où l'On Examine ... Daniel Jousse Aucun aperçu disponible - 2018 |
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Expressions et termes fréquents
25 Février Ainſi jugé Arrêt du Parlement ARTICLE aſſemblées audit auront auſſi bancs Bureau ordinaire c'eſt cauſe Charité ci-deſſus Clerc de l'œuvre Commiſſaires Curé & Marguilliers Curés primitifs délibérations deniers dépenſe diocèſe dixmes doivent Eccléſiaſtiques enſemble eſt Evêques exercice de comptable Fabriciens Fabrique de Saint fans feront foient foit fondations font fuprà guilliers habitans jugé par Arrêt l'aſſemblée générale l'Edit du mois l'Eglife l'Egliſe l'Evêque l'uſage ladite ledit leſdites leſquelles lorſqu'il lorſque maiſons Marguillier comptable Marguillier en exercice Marguilliers en charge Meſſes mois d'Avril 1695 n'eſt néceſſaires Nogent-fur-Marne Paroiffe Paroiſſe de Saint particulieres pauvres perſonnes pieces juſtificatives pluſieurs portion congrue pourront pourſuites préſent Procureur puiſſe puiſſent raiſon recette récolement regiſtre Réglemens Réglement rentes revenus roiffe Saint Chamond ſans ſauf ſe trouve ſera remis ſera tenu ſervice ſes ſeul ſeulement ſigné ſoit ſommes ſon compte ſont ſous ſuivant ſujet ſur tems tion titres & papiers Tréſorier Vicaires viſite
Fréquemment cités
Page 573 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 554 - CAUSES , & autres à ce Nous mouvant, de l'avis de notre confeil, & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous...
Page 573 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes.
Page 562 - Edit ils aient à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelui , garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE à Verfailles , au mois de.
Page 573 - Voulons qu'en cas de refus, ils y puiflent être contraints par iâifie de leur temporel à la requête de nos Procureurs Généraux en nos Cours de Parlement, pouriuite 8c diligence de leurs Subftituts chacun dans leur reffort.
Page 571 - Ce fut dans cette vue qu'il ordonna qu'elle feroit lue & publiée de trois mois en trois mois par les Curés ou leurs Vicaires aux Prônes des MeiTcs Paloiflîales.
Page 354 - Bureau ordinaire des poursuites qu'il conviendra faire pour contraindre les débiteurs, ensemble de rapporter lesdites poursuites et procédures, ou une copie de la délibération qui y auroit autrement pourvu; à faute de quoi les articles de reprises seront rayés, sauf audit cas à en être le recouvrement fait au profit du Marguillier à ses risques et à ses frais.
Page 565 - Juges , s'excufent , difant avoir eu honte de déclarer leur vice , & que leurs enfans font fortis de leurs ventres morts , & fans aucune apparence ou efpérance de vie : tellement que par faute d'autre preuve , les gens tenans , tant nos cours de parlement, qu'autres nos Juges , voulant procéder au jugement des procès criminels faits à l'encontre de telles femmes , font tombés Se entrés en diverfes opinions : les uns concluans au fupplice de mort , les autres à question extraordinaire
Page 572 - Sujets ; à quoi ils ajoutent même , que nous avons bien voulu étendre cette règle à nos propres affaires , en ordonnant par notre Déclaration du 16 Décembre 1698 , que les publications qui fe feroient pour nos intérêts , ne fe feroient plus...
Page 105 - Le dernier Marguillier visitera souvent les maisons appartenantes à la Fabrique, pour voir si les locataires les tiennent en bon état, s'ils font les réparations dont ils sont tenus, suivant l'usage ou suivant leurs baux, s'il n'ya point de réparations à faire aux dépens de la Fabrique, et autres choses concernant le bien et l'avantage d'icelle, dont il rendra compte dans l'Assemblée ordinaire.