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PARIS, TYPOGRAPHIE PLON FRÈRES,

RUE DE VAUGIRARD, 36.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES

DEPUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789,

CONTENANT:

LA NOTICE DES PRINCIPAUX MONUMENTS DES MÉROVINGIENS,
DES CARLOVINGIENS ET DES CAPÉTIENS, ET LE TEXTE DES ORDONNANCES, ÉDITS,
DÉCLARATIONS LETTRES PATENTES, RÈGLEMENTS, ARRÊTS DU CONSEIL, ETC.,

,

DE LA TROISIÈME RACE,

Qui ne sont pas abrogés ou qui peuvent servir,

Soit à l'interprétation, soit à l'histoire du Droit public et privé,

AVEC NOTES DE CONCORDANCE, TABLE CHRONOLOGIQUE ET TABLE GÉNÉRALE ANALYTIQUE
ET ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES;

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i

:

PAR M. ISAMBERT,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION.

.C'est surtout la grande antiquité des lois
qui les rend saintes et vénérables.
(J.-J. ROUSSEAU, Dédicace du discours
sur l'inégalité.)

De l'importance de l'Etude des anciennes Lois françaises. No. 1er. L'ÉTUDE des monumens législatifs de l'ancienne Monarchie française, n'est pas seulement un objet de haute curiosité pour les hommes jaloux de s'instruire. Elle est pour les publicistes, pour les magistrats, pour les fonctionnaires administratifs, et pour les jurisconsultes, un besoin de tous les jours.

L'auteur de la CHARTE, en appréciant les progrès toujours croissans des lumières, nous avertit qu'il a puisé dans les monumens vénérables des siècles passés.

En rétablissant la Pairie, il a voulu, par cette institution vraiment nationale, lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes;

En créant la chambre des Députés, il avait présentes à sa pensée, « ces anciennes assemblées des champs >> de mars et de mai, et ces chambres du Tiers-Etat, » qui ont si souvent donné tout à la fois des preuves >> de zèle pour les intérêts du peuple, de fidélité et >> de respect pour l'autorité des Rois.

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Ceux qu'il a appelés au partage de la puissance législative, ne dédaigneront pas plus que lui l'étude approfondie des anciennes lois.

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