LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, (Art. 1 à 1581.) Par M. TOULLIER, cinquième édition, 15 vol. in-8°. Prix 134 fr. On peut acheter séparément : Tome XI à XIV, chacun. 10 fr. 6 fr. Tome XV, Table générale alphabétique et analytique des matières. Cette Table peut également servir pour les cinq éditions du Traité de M. Toullier. CONTINUATION (articles 1582 et suivans.) Par M. J.-B. DUVERGIER, auteur de la Collection des Lois. Il paraît 4 volumes formant les tomes XVI, XVII, XVIII et XIX 10 fr. Les contrefacteurs, les introducteurs et les débitans de contrefaçons seront poursuivis suivant la rigueur des lois. Chaque exemplaire est revêtu de la signature de l'éditeur-propriétaire. Juhs Renouary IMPRIMÉ CHEZ PAUL RENOUARD, rue garancière, n. 5. FRANÇAIS, SUIVANT L'ORDRE DU CODE; OUVRAGE DANS LEQUEL On a taché de RÉUNIR LA THÉORIE A LA PRATIQUE; TOME DIX-NEUVIÈME. CONTINUATION (Articles 1582 et suivans.) Par M. J.-B. DUVERGIER, Avocat. TOME QUATRIÈME. PARIS. JULES RENOUARD, LIBRAIRE, ÉDITEUR DU TRAITÉ DE TOULLIER ET DE LA CONTINUATION. RUE DE TOURNON, N. 6. M. DCCC, XXXVII. FRANÇAIS, SUIVANT L'ORDRE DU CODE CIVIL. SUITE DU LIVRE TROISIÈME. TITRE VIII. Du Louage. CHAPITRE II. Du Louage des choses: SECTION II. Des règles particulières aux baux à loyer. SOMMAIRE. 1. Transition. 2. Critique de la division des baux, en baux à loyer et baux à ferme. 3. Il est préférable de les diviser en baux des immeubles qui produisent des fruits naturels ou industriels, et en baux des immeubles qui produisent des fruits civils. TOME XIX. I |
