 | Paris - 1886 - 696 pages
...le vingt-deuxième. Signé : LOUIS. Rue Montgolfler. — (23 juillet 1817.) Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de l'intérieur ; Vu le plan des abords du nouveau... | |
 | Alexis Chevalier - 1887 - 664 pages
...le Ministre de l'Intérieur fit signer, par le Roi, l'Ordonnance ci-après : Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut, Sur le rapport de Notre Ministre secrétaire d'Ktal de l'Intérieur, Notre Conseil d'Etat entendu,... | |
 | Jean François Paul de Gondi de Retz - 1887 - 768 pages
...IMMUNITÉS DE I/ÉGLISF, DBESSÉB PAB iK «.1.1.11i.r'. (nu 26 XVRII. i657 I.) LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Comme la i. Tel est bien le texte. Il faudrait les Saints Décrets. i. Hittoire... | |
 | 1889 - 654 pages
...ethno-géographiqne de la Bibliothèque du Roi. N" XIV ORDONNANCE DU ROI1 (Extrait) CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur, Nous avons ordonné... | |
 | 1889 - 330 pages
...1784. Enregistrées en conséquence de l'Arrêt de la Cour du 6 Septembre 1784. LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront. Salut. Nous avons reçu favorablement les supplications que Nous ont adressées nos... | |
 | Ernest Théodore Hamy - 1890 - 340 pages
...dépôt othno-géographique de la Bibliothèque dn Roi. N° XIV (Extrait) CFIARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Ltat au déparlement de l'Intérieur, Nous avons ordonné... | |
 | France. Commission des archives diplomatiques - 1890 - 572 pages
...désormais sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de... | |
 | France. Commission des archives diplomatiques - 1890 - 610 pages
...désormais sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOGIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de... | |
 | Charles Maurice de Talleyrand-Périgord (prince de Bénévent) - 1891 - 492 pages
...DES COLLÈGES ÉLECTORAUX ET RÈGLEMENT PROVISOIRE POUR LES ÉLECTIONS. « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, » A tous ceux qui ces présentes verront, salut : » Nous avions annoncé que notre intention était de proposer aux Chambres une loi qui réglât... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
